TPI/203/2016 – Considérants du jugement rendu le 21 juin 2017 –
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les éléments extérieurs permettant de conclure que l'auteur s'est accommodé du résultat
dommageable pour le cas où il se produirait figurent notamment la probabilité (connue
par l'auteur) de la réalisation du risque et l'importance de la violation du devoir de
prudence. Plus celles-ci sont grandes, plus sera fondée la conclusion que l'auteur,
malgré d'éventuelles dénégations, avait accepté l'éventualité de la réalisation du résultat
dommageable.