TPI/127/2015 – Considérants du jugement rendu le 10 mars 2016
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laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa
situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).

L'article 47 CP correspond à l'ancien l'article 63 CP. Son principe est identique: le juge
fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. La jurisprudence relative à l'article 63
aCP rappelée aux ATF 127 IV 101 (consid. 2a) et 129 IV 6 (consid. 6.1) conserve dès
lors toute sa validité.