Le prévenu
avait bu avant de prendre le volant et a roulé de façon risquée. Il est notoire que le fait
d'adopter une conduite téméraire sur une route de la configuration de celle de Montvoie,
de surcroît en ayant bu, accroît considérablement le risque d’accident. Le prévenu a
ainsi manifestement violé un devoir de prudence. Il devait savoir que sa conduite
constituait une mise en danger pour autrui. Le prévenu a donc fait preuve d’une
imprévoyance coupable.
Toutes les conditions de l’article 117 CP étant réalisées, le Tribunal reconnaît le prévenu
coupable d’homicide par négligence au préjudice de D.________ et de E.________.
5.