{"Signatur": "JU_TPI_006", "Spider": "JU_Gerichte", "Datum": "2024-09-10", "PDF": {"Datei": "JU_Gerichte/JU_TPI_006_CP-2024-18_2024-09-10.pdf", "URL": "https://entscheidsuche.ch/ju_helper/download.php?pfad=/tribunavtplus/ServletDownload/CP_2024_18_1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c7351edb44d6ad6f476954dace52708939c43f072026d85d88b5ca6123739dc5204851feab12748a833fc78934e00284f4b&path=1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c7351edb44d6ad6f476954dace52708939c43f072026d85d88b5ca6123739dc5204851feab12748a833fc78934e00284f4b&pathIsEncrypted=1&dossiernummer=CP_2024_18", "Checksum": "9fe7e2da1ca2495788674eb3703bc91d"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["CP 2024 18"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal 10.09.2024 CP 2024 18"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal 10.09.2024 CP 2024 18"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Giura Tribunal de première instance Tribunal pénal 10.09.2024 CP 2024 18"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Giura Tribunal de première instance Tribunal pénal"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "actes d'ordre sexuel avec un enfant, acte d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, etc. - réduction de peine pour cause de détention dans des conditions illicites | appels"}], "ScrapyJob": "446973/25/2186", "Zeit UTC": "31.10.2025 00:38:17", "Checksum": "98b664258caa930f0409416fd9e48be9", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal 10.09.2024 CP 2024 18\nRegeste:\nactes d'ordre sexuel avec un enfant, acte d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, etc. - réduction de peine pour cause de détention dans des conditions illicites | appels\n\n La plaignante a également précisé que les appelants ne l’ont jamais frappée, ni\ninsultée. Ils ont, en revanche, « vicieusement » profité de la confiance qu’elle leur\navait accordée. Les faits se produisaient généralement en fin d’après-midi ou en\nsoirée, voire durant des jours de congé. Les appelants savaient profiter de toutes les\noccasions qui se présentaient (T.1242). Les actes qui leur sont reprochés ont parfois\neu lieu à leur propre domicile, de même que dans la voiture de l’appelant 1 (T.1243).\nEn ce qui la concerne, elle a commencé à ressentir un certain malaise et à éprouver\nle sentiment diffus qu’elle était confrontée contre son gré aux agissements des\nappelants alors qu’elle n’était pas encore âgée de 10 ans (T.1245).\n\nD.3 L’appelant 1 a été auditionné par la police en qualité de prévenu, le 1er décembre\n2020 (E.65 ss). Il a été réentendu par le Ministère public le même jour (E.77 ss),\npuis par le Tribunal pénal du Tribunal de première instance, le 15 janvier 2024\n(T.1252 ss).\n\nD.3.1 Lors de son audition par la police, le 1er décembre 2020 (E.65 ss), l’appelant 1 a\nd’emblée déclaré qu’il avait peut-être bien commis une infraction en 2014 ou en 2015\nen embrassant une jeune fille alors âgée de 15 ans, puis en entamant, avec son\nconsentement, des préliminaires qui n’ont cependant pas débouché sur une relation\nsexuelle complète (E.67 s., lignes 40 à 48).\n\nQuant à la plaignante, dont il peine à se rappeler le prénom (« Je crois que c’est\nC.________ » ; E.68, ligne 73 s.), elle devait avoir 8 ou 9 ans lorsque ses parents ont\nemménagé à U4.________, dans un appartement voisin du sien. C’était une\n« emmerdeuse ». Elle pinçait, elle mordait. Elle était très « vicieuse ». Lorsqu’elle\nfaisait une « connerie », elle rejetait la faute sur les autres. A l’époque, il devait avoir\n15 ans. Après avoir atteint l’âge de 13 ans, elle est devenue « assez chaude ». Elle\ncherchait les garçons. Elle provoquait (E.68). Il est arrivé qu’elle lui touche les parties\nintimes par-dessus les habits ou qu’elle l’embrasse sur la bouche. Il l’a également\nsurprise plusieurs fois en train de fumer un joint. Elle côtoyait alors un garçon\n10\n\nnettement plus âgé que lui. Lorsqu’il lui a demandé quelle était la nature de leur\nrelation, elle lui a répondu qu’il lui donnait de la « beuh » et qu’elle « baisait » avec lui\n(E.69).\n\nAprès avoir donné ces dernières explications, l’appelant 1 s’est résolu à admettre que\nla jeune fille dont il a parlé au début de son audition n’est autre que la plaignante\n(E.69, ligne 118).\n\nEn ce qui concerne les préliminaires qu’il a évoqués, il s’agit d’actes qui se sont\nproduits à trois reprises, lorsque la plaignante habitait déjà à U5.________ (E.69,\nlignes 127 s.).\n\nLa première fois, la plaignante devait être âgée d’environ 13 ans (E.70, lignes 145 s.).\nElle a commencé à le « chauffer » en lui caressant les parties intimes par-dessus et\npar-dessous les habits. Elle n’est pas allée plus loin et ne lui a pas prodigué de\nfellation, car elle savait déjà qu’il était homosexuel, mais elle lui a demandé de lui\nlécher le vagin, ce qu’il a fait après l’avoir embrassée. S’il a agi de la sorte, c’est parce\nqu’elle l’avait « chauffé » et parce qu’elle lui avait préalablement confié qu’elle s’était\nd’ores et déjà adonnée à des préliminaires avec son oncle. Cet épisode a eu lieu à\nU4.________, dans l’une des chambres de l’appartement de la grand-mère de la\nplaignante (E.69 s.).\n\nLe second épisode a eu lieu la même année, durant les vacances d’été, au\nV1.________, à l’occasion d’une rencontre familiale dans la maison de la grand-mère\nde la plaignante (E.70, lignes 146 s. et 167 s.). A un moment donné, il a rejoint la\nplaignante et sa petite sœur dans une chambre pour visionner des vidéos. Au bout\nd’un certain temps, la plaignante lui a fait comprendre qu’elle voulait avoir une relation\nsexuelle avec lui et elle a emmené sa petite sœur dans une chambre voisine. Après\nl’avoir rejoint, ils se sont couchés, côte à côte, puis elle s’est assise sur lui et a tenté\nd’introduire son pénis dans son vagin. Elle y est partiellement parvenue, mais comme\nil ne portait pas de préservatif et qu’il n'avait pas vraiment de désir sexuel, il lui a dit\nd’arrêter. En définitive, il s’est contenté, là encore, de lui lécher le vagin (E.70, lignes\n147 ss).\n\nQuant au troisième et dernier épisode, il a eu lieu à U4.________, fin 2016 ou début\n2017. Le jour en question, il était seul chez lui et la plaignante lui avait rendu visite.\nIls se sont installés sur son lit pour visionner des vidéos et la plaignante lui a fait un\nbisou. Il lui a alors touché le vagin, par-dessus la culotte. Elle a ensuite elle-même\ndescendu sa culotte et lui a demandé de lui lécher le vagin, ce qu’il a fait. Il n’y a rien\neu de plus (E.70, lignes 172 ss).\n\nConfronté aux déclarations de la plaignante, l’appelant 1 a fini par concéder qu’il lui\nest en outre arrivé, tout au plus 8 fois, de l’embrasser sur la bouche ou de lui caresser\nle vagin, par-dessus et probablement par-dessous les habits, avant qu’elle n’atteigne\nl’âge de 13 ans. Ces actes se sont produits au domicile de l’intéressée. Quelques\nfois, lorsqu’ils se trouvaient tous deux sur le canapé du salon et qu’ils visionnaient\n11\n\n"}