Comme règle
régissant l'appréciation des preuves, la présomption d'innocence est violée si le juge
se déclare convaincu de faits défavorables au prévenu sur lesquels, compte tenu des
éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement,
éprouver des doutes. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de
doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective. Dans cette
mesure, la présomption d'innocence se confond avec l'interdiction générale de
l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 ; ATF 127 I 38 consid. 2a).