, sont survenues à des
instants différents du parcours incriminé et non simultanément. En définitive, seul le
dépassement pour lequel le prévenu est déclaré coupable, voire éventuellement le
non-respect du signal cédez-le-passage sont susceptibles d'être examinés sous cet
angle, dans la mesure où il n'est pas établi à suffisance que les autres infractions
présenteraient le degré de gravité requis pour être qualifiées d'infraction graves ; en
tous les cas, l'acte d'accusation ne fait pas mention des circonstances qui
permettraient de l'établir.