4.3.1 in CPC online ad
art. 157 CPC). Le caractère concluant d’une expertise doit notamment être considéré
comme douteux lorsque des faits importants, soigneusement détaillés, ou des indices,
entament sérieusement le pouvoir de persuasion de l’expertise. Le fait de se fonder sur
une expertise non concluante peut être contraire à l’art. 9 Cst. Toutefois, sur les
questions de fait, le juge ne doit s’écarter d’une expertise judiciaire que pour des motifs
pertinents et doit motiver un éventuel écart (arrêt TF 4A _612 2015 du 9 mai 2016 consid.
3.3 in : CPC online ad art. 157).