Le 4 juin 2012, l'Assemblée communale de La Baroche a adopté le plan spécial "Le
Vélie" et l'a soumis au Service de l'aménagement du territoire (SAT), devenu dès le
1er juillet 2013, la Section de l'aménagement du territoire (SAM ; ci-après : l'intimée),
pour approbation.

Par décision du 23 août 2012, l'intimée a approuvé le plan spécial "Le Vélie" et a levé
les oppositions.