{"Signatur": "JU_TC_004", "Spider": "JU_Gerichte", "Datum": "2021-10-26", "PDF": {"Datei": "JU_Gerichte/JU_TC_004_CPR-2021-60_2021-10-26.pdf", "URL": "https://entscheidsuche.ch/ju_helper/download.php?pfad=/tribunavtplus/ServletDownload/CPR_2021_60_1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73997dff59efc326b6a114060c3babee2606ed8207c54f9cbd38a5362c49e519b71491a9b76eb07631c4d874068824e80c&path=1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73997dff59efc326b6a114060c3babee2606ed8207c54f9cbd38a5362c49e519b71491a9b76eb07631c4d874068824e80c&pathIsEncrypted=1&dossiernummer=CPR_2021_60", "Checksum": "ff4f8256b7648dd5ca8f176449cc37b7"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["CPR 2021 60"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Jura Tribunal Cantonal Chambre pénale des recours 26.10.2021 CPR 2021 60"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Jura  Chambre pénale des recours"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Jura Tribunal Cantonal Chambre pénale des recours"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Giura  Chambre pénale des recours"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "Classement - principe in dubio pro duriore en cas d'infractions c/ l'intégrité sexuelle | recours contre ordonnance de classement"}], "ScrapyJob": "446973/25/1618", "Zeit UTC": "04.05.2024 23:37:58", "Checksum": "d4e5d56dca38acbabfed431be8f699ef", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Jura Tribunal Cantonal Chambre pénale des recours 26.10.2021 CPR 2021 60\nRegeste:\nClassement - principe in dubio pro duriore en cas d'infractions c/ l'intégrité sexuelle | recours contre ordonnance de classement\n\nVu le courrier du 15 décembre 2020 du Dr R.________ ; l’intimé a été suivi à sa consultation\nentre le 15 janvier et le 31 mars 2015, dans le cadre d’une investigation pour des difficultés de\ncomportement et d’apprentissage scolaire ; au vu des résultats de l’investigation\npédopsychiatrique et psychologique, il n’y avait pas d’indication obligatoire pour un suivi\npsychothérapeutique ; compte tenu de l’âge de l’enfant, la problématique sexuelle n’a pas été\névoquée et les entretiens libres avec l’intimé ont montré un garçon avec un développement\nnormal, sans trouble de la personnalité ;\n\nVu l’audition de la recourante par la juge des mineurs le 15 février 2021, lors de laquelle elle\nest revenue sur ses premières déclarations ; elle a indiqué que contrairement à ce qu’elle avait\ndéclaré, c’est uniquement sa marraine, soit la mère de l’intimé, qui est sortie pour promener le\nchien ; concernant F.________, le frère de l’intimé, la recourante confirme qu’elle n’a pas\ndormi dans sa chambre bien qu’il fut effectivement absent la nuit en question ; c’est elle qui a\nchoisi de regarder le film scoubidou et elle n’est pas redescendue durant le film ; ils ont regardé\nle film directement quand elle est arrivée et n’ont pas attendu le souper ; elle s’entendait bien\navec l’intimé dans le sens où ils jouaient bien ensemble et ne se chamaillaient pas trop ; elle\nadmet toutefois qu’ils n’étaient pas des « supers copains » ; elle reconnaît qu’elle n’avait pas\nenvie d’aller chez son cousin et qu’elle était un peu énervée ; elle aurait préféré rester avec sa\nmaman ; la recourante précise, après avoir pleuré, que sa mère n’est jamais là, et ce encore\nmaintenant ; elle ne sait pas pourquoi elle a dit à la police qu’elle était contente d’aller chez\nson cousin ; elle ne sait pas quoi répondre s’agissant de l’application mobile de sa marraine,\nselon laquelle cette dernière ne serait plus sortie de la journée à compter de midi ; elle affirme\nque les faits se sont passés ;\n\nVu l’audition de l’intimé par la juge des mineurs le 15 février 2021, lors de laquelle il a répété\nque les faits retenus à son encontre sont faux ; il pense que la recourante a plus de force que\nlui ; cela le choque qu’elle l’accuse de l’avoir violée ; il s’entendait bien avec elle, même s’ils\nn’étaient pas meilleurs amis non plus ; il allait parfois la chercher pour jouer à la cour d’école\nparce qu’elle était souvent toute seule ; il affirme que le soir en question, la recourante est bien\n9\n\nvenue dormir chez lui, mais dans la chambre de son frère, F.________ ; il en est certain ; il se\nsouvient que sa maman leur a dit qu’ils n’avaient plus l’âge de dormir ensemble ; normalement,\nquand la recourante venait dormir, elle dormait dans sa chambre à lui et lui dormait avec son\nfrère dans la chambre de ce dernier ; ils dormaient dans la même chambre lorsqu’ils avaient\n8-9 ans, mais cela fait très longtemps qu’ils n’ont plus dormi dans la même chambre, même\nchez leurs grands-parents ; l’intimé est sûr à 100% qu’ils n’avaient pas installé de matelas\ndans sa chambre ; dans l’ordre, la recourante est arrivée, elle est repartie chercher un\nchargeur chez elle, ils ont joué aux Lego®, ils ont soupé et ensuite ils ont regardé le film ;\nl’intimé pense qu’ils n’ont pas regardé le film jusqu’au bout car ils s’ennuyaient ; ils ont joué\naux Lego® ensuite ; il est possible que la recourante soit sortie pendant le film pour aller aux\ntoilettes ; mis à part cela, l’intimé n’a pas le souvenir qu’elle soit sortie ; après avoir joué aux\nLego®, l’intimé s’est endormi sur sa tablette en regardant des vidéos ; la recourante n’était\nplus là ; il est sûr que les faits qu’elle dénonce ne se sont pas passés ; lorsque la Juge parle\nde I.________, l’intimé se met à pleurer car ce dernier le harcelait ; pendant qu’ils regardaient\nle film, la recourante était par terre, sur des coussins ; quant à lui, il se trouvait certainement\npar terre aussi, sur un coussin ou un gros ballon ;\n\nVu l’audition des parents de l’intimé à la suite de celle de leur fils ; leur fils et la recourante ont\ndéjà dormi ensemble, mais lorsqu’ils étaient petits ; cela faisait longtemps qu’elle n’était plus\nvenue dormir chez eux ; quand elle venait dormir, ils dormaient souvent les trois dans la même\nchambre avec l’intimé et F.________ ; il est également possible qu’elle ait dormi seule dans\nla chambre de l’intimé ; D.A.________ confirme avoir dit à la recourante et à l’intimé qu’ils\nétaient trop grands pour dormir ensemble ; s’agissant de leurs déclarations spontanées, à elle\net à son mari, le jour de l’audition de l’intimé, elle déclare qu’elle avait instinctivement dit oui à\nla question de savoir si la recourante avait dormi sur le matelas, mais après réflexion, ce n’était\npas le cas ; en général, ce sont des garçons qui viennent dormir et « du coup ils sortent le\nmatelas » ; en voyant A.________, qui n’est plus une enfant mais une adolescente, elle s’est\nalors fait la réflexion qu’ils ne pouvaient plus dormir ensemble ;\n\nVu le courrier de la juge des mineurs du 17 février 2021 par lequel elle informe les parties\nqu’elle envisage de rendre une ordonnance de classement et les invite à se déterminer ;\n\nVu la prise de position de la recourante du 22 avril 2021 et celle de l’intimé du 25 mai 2021 ;\n\n"}