{"Signatur": "JU_TC_004", "Spider": "JU_Gerichte", "Datum": "2021-12-03", "PDF": {"Datei": "JU_Gerichte/JU_TC_004_CPR-2021-47_2021-12-03.pdf", "URL": "https://entscheidsuche.ch/ju_helper/download.php?pfad=/tribunavtplus/ServletDownload/CPR_2021_47_1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c737db620a3192ee2ea755bdf8a6184b5edd86bc08b12417e885d53e26c8be150bb303be6caa2636722e593b0b55cdc49e9&path=1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c737db620a3192ee2ea755bdf8a6184b5edd86bc08b12417e885d53e26c8be150bb303be6caa2636722e593b0b55cdc49e9&pathIsEncrypted=1&dossiernummer=CPR_2021_47", "Checksum": "7273e73d18325b8ce1b181971d1d7244"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["CPR 2021 47"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Jura Tribunal Cantonal Chambre pénale des recours 03.12.2021 CPR 2021 47"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Jura  Chambre pénale des recours"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Jura Tribunal Cantonal Chambre pénale des recours"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Giura  Chambre pénale des recours"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "Classement - expertise de crédibilité | recours contre ordonnance de classement"}], "ScrapyJob": "446973/25/1618", "Zeit UTC": "04.05.2024 23:37:45", "Checksum": "cb3d42cecad05eba38ec6f25fd02f24e", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Jura Tribunal Cantonal Chambre pénale des recours 03.12.2021 CPR 2021 47\nRegeste:\nClassement - expertise de crédibilité | recours contre ordonnance de classement\n\nnon plus possible de l’objectiver clairement » ; pour l’expert, « l’hypothèse d’une vengeance\n[de la part de la recourante] est une inférence, elle ne peut pas être rejetée, mais ne peut pas\nnon plus être objectivée » ; il relève également que la recourante « a pu parler de ces\névénements à sa famille à plusieurs reprises entre le 12.6.2019, jour du dévoilement dans la\ncuisine jusqu’au 27.6.2019, jour de l’audition à la police. Aucune de ces personnes n’étant\nadéquatement formées pour des auditions pénales de mineurs, on peut craindre un risque\nimportant de contamination comme de suggestion du discours, en tous les cas, et peut-être\nbien de la mémoire. En effet, nous avons pu voir un certain nombre de questions directes et\nsuggestives posées notamment par R.A.________ lors des enregistrements vidéo du jour du\ndévoilement. Nous savons également que lorsque A.A.________ passait du temps chez\nD.________, R.A.________ lui demandait régulièrement le soir si tout se passait bien. De\nplus, ces événements dataient de quelques mois au moins lors de l’audition du 12.06.2019.\nEn effet, les éléments du dossier semblent montrer que les parents et R.A.________, bien\navant le dévoilement, étaient très préoccupés par les risques encourus. La maman avait été\ntenue au courant par le biais du conseil et R.A.________ comme le papa par F.A.________.\n[…]. Dans ses premières auditions filmées par R.A.________, A.A.________ exprime son\nincompréhension des inquiétudes des parents, de la mise en garde par le papa, alors qu’elle\nconsidère D.________ comme gentil » ; l’expert conclut ainsi qu’ « on ne peut rejeter\nl’hypothèse que les déclarations de A.A.________ ont pu être influencées ou suggérées au\nvu du grand nombre de questions directives posées par sa sœur lors du dévoilement et des\nquestions qu’elle posait régulièrement après qu’elle ait été informée par F.A.________, fils de\nD.________, des antécédents de D.________ » ; l’expert suspecte également la possibilité\nque les allégations soient le fruit de faux souvenirs, relevant que « dans ses déclarations,\nA.A.________ présente une difficulté importante à décrire un déroulement du début à la fin.\nConcernant les intentions du prévenu, nous ne trouvons pas de véritable trace d’intérêt sexuel,\nmais plutôt de plaisir sadique, le besoin de contraindre et de faire souffrir. Plutôt qu’un pervers\nsexuel, les déclarations de l’enfant semble décrire un \"méchant\". […]. Dans le cadre d’une\nanalyse de crédibilité des allégations, pour garantir le plus de neutralité et d’objectivité\npossible, dans les cas où l’éventualité d’une fausse allégation ne peut pas être rejetée, c’est\nla qualité du contenu des déclarations et le support de la liste de pondération qui devraient\npermettre de se déterminer. Dans le cas qui nous occupe, les deux auditions LAVI ainsi que\nles autres déclarations de l’enfant peine à lever le doute » ; dans sa synthèse et conclusion,\nl’expert mentionne plusieurs éléments qui ne vont pas dans le sens de la crédibilité,\nrespectivement ne permettent en tous les cas pas d’écarter clairement les doutes concernant\nla possibilité d’une fausse allégation ; dans ce sens, il ne peut considérer que faiblement\ncrédibles les déclarations de la recourante ;\n\nAttendu qu’à la suite du rapport du 10 juillet 2021, les parties ont eu l’occasion de poser des\nquestions complémentaires à l’expert (cf. courrier du Ministère public du 10 juillet 2021,\nrubrique G non paginée) ; dans son complément du 7 septembre 2020 (rubrique G non\npaginée ; ci-après : le rapport complémentaire), l’expert, répondant à une question de la\nrecourante, précise que l’épisode mentionné lors de la seconde audition LAVI du 28 janvier\n2020 (verbatim 3 page 27, passage 01:02:30 à 01:05:53), relatif à une agression sexuelle qui\nse serait déroulée à table au domicile du prévenu, n’est pas crédible puisque l’ensemble des\ndéclarations est peu crédible (incohérences, inconsistances, certains éléments peu\nvraisemblables) et qu’il n’est pas possible de sortir un passage de son contexte ; pour l’expert,\n12\n\n"}