A l'appui de son recours, il conteste pour l'essentiel que l'OTConst puisse lui être
opposée. En effet, les travaux d'étanchéité dont les bâtiments de l'usine B. ont fait
l'objet ont été réalisés à l'opposé de l'endroit où il a chuté. Ces travaux ont en tout
état de cause pris fin au plus tard fin 2011, si bien qu'ils étaient terminés depuis
plusieurs mois lorsqu'a eu lieu l'accident. Dans ces conditions, aucune violation des
règles de prudence ne saurait lui être reprochée. C’est ainsi à tort que le Ministère
public a fait application de l'article 54 CP à l'appui de son ordonnance de classement.