Il
retient également que les prévenus n'ont jamais été confrontés directement à une
situation où Y. aurait été en danger de mort imminent que ce soit avant l'opération
subie au mois de décembre 2006 ou avant le décès de Y. le 15 février 2010. Enfin,
on ne saurait reprocher à D. d'avoir empêché les tutrices du service de H. en charge
de Y. de prêter secours ou d'avoir entravé ces derrières dans l'accomplissement de
ce devoir.