Partant par ailleurs du constat que la victime n’a donné aucun signe évident et
déchiffrable de son opposition, reconnaissable pour l’appelant, il ne saurait être
retenu que ce dernier a su ou devait savoir que l’intéressée souhaitait mettre un terme
immédiat à l’acte auquel elle avait préalablement consenti, respectivement qu’il a
intentionnellement passé outre la volonté de celle-ci.

L’appel doit être admis sur ce point et l’appelant doit être libéré de la prévention de
viol.