{"Signatur": "JU_TC_003", "Spider": "JU_Gerichte", "Datum": "2019-12-09", "PDF": {"Datei": "JU_Gerichte/JU_TC_003_CP-2019-24_2019-12-09.pdf", "URL": "https://entscheidsuche.ch/ju_helper/download.php?pfad=/tribunavtplus/ServletDownload/CP_2019_24_1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73c3d0301a3bfda40cda3a636b18fb1e79b527fcd1a14a47ec8d2272c279ca926c7de56759f22f160a63558654823ca262&path=1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73c3d0301a3bfda40cda3a636b18fb1e79b527fcd1a14a47ec8d2272c279ca926c7de56759f22f160a63558654823ca262&pathIsEncrypted=1&dossiernummer=CP_2019_24", "Checksum": "bd3714110f923513d0ee36ca38ee2ae9"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["CP 2019 24"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Jura Tribunal Cantonal Cour pénale 09.12.2019 CP 2019 24"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Jura  Cour pénale"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Jura Tribunal Cantonal Cour pénale"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Giura  Cour pénale"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "appel contre le jugement du Tribunal pénal du 23 mai 2019 - Contrainte sexuelle, viol, etc. | appels"}], "ScrapyJob": "446973/25/1618", "Zeit UTC": "04.05.2024 23:41:11", "Checksum": "1a0f0de6dff5a137336fe5ea534beb61", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Jura Tribunal Cantonal Cour pénale 09.12.2019 CP 2019 24\nRegeste:\nappel contre le jugement du Tribunal pénal du 23 mai 2019 - Contrainte sexuelle, viol, etc. | appels\n\n si cette dernière nourrit une certaine rancœur à l'égard de son père pour ce qu'il lui a\nfait subir. Le prévenu semble du reste coutumier de ce comportement envers ses\ncompagnes, puisque tant sa fille, que sa sœur, font état de scènes de violences avec\nson ex-épouse, notamment une fois alors qu'elle ne voulait pas lui faire des \"trucs\"\n(consid. C.4.3 et C.4.6). Outre le témoignage de la fille du prévenu, ces faits sont\ncorroborés par sa sœur, soit une autre personne proche du prévenu, ce qui accentue\nla force probante de cette version. Aucun élément ne permet de douter de la véracité\ndes déclarations de la sœur, qui n'était pas en conflit avec son frère et qui, en dépit\ndes faits qui lui sont reprochés, a tenu à lui manifester son soutien et affection. Il est\nvrai que l'ex-épouse a minimisé ces faits, admettant tout au plus une gifle. La Cour\nne considère toutefois pas le témoignage de cette dernière comme crédible,\nadmettant que la version de leur fille, C.________, rapportant les propos de sa mère\net les raisons pour lesquelles elle n'a pas souhaité dire la vérité, est, elle,\nconvaincante sur ce point (cf. consid. C.4.3). Dans la mesure où l'ex-épouse a vécu\ndes situations similaires à celles de plaignante, il est en effet probable qu'elle craigne\nencore le prévenu et ne souhaite plus revivre ces faits. Ses remarques spontanées\nfaites en fin d'audition, selon lesquelles elle souhaite rester tranquille et ne pas être\nmêlée à ces histoires, corroborent cette appréciation. Finalement, le prévenu s'est\négalement montré violent envers sa propre fille, C.________. Selon cette dernière,\nson père l'a tapée comme un homme, ce qui a entraîné son placement dans une\nfamille (consid. C.4.3). Après avoir donné une autre version quant au placement de\nsa fille (consid. C.3.1), le prévenu a admis l'avoir giflée et que ce serait ces faits qui\nauraient conduit au placement de sa fille (consid. C.3.2). La Cour peine à admettre\nqu'une gifle ait pu conduire au placement d'une enfant de 16-17 ans. Cela démontre\nla propension du prévenu à nier son comportement violent, puis, face aux éléments\nde preuve au dossier, à minimiser les faits. La Cour retient dès lors pour établi que le\nprévenu a insulté et rabaissé la plaignante et a fait preuve de violence physique à son\négard, à tout le moins depuis leur déménagement dans le sud.\n\n5.4.4 Après l'épisode de violence du 13 juillet 2011 dans le sud, la plaignante a quitté le\nprévenu en se réfugiant dans sa famille. Elle a toutefois accepté ses excuses et est\nretournée vivre avec lui lorsqu'elle a pris connaissance de sa grossesse. Leur fille est\nnée le 26 novembre 2012. Alors qu'ils habitaient à U.________ et que leur fille était\nâgée d'environ deux ans, le prévenu et la plaignante ont eu des relations sexuelles\navec d'autres hommes. Les messages échangés avec D.________, partenaire\nsexuel à U.________, datent de novembre 2014, ce qui correspond à cette période\n(cf. consid. E). La plaignante allègue qu'elle subissait ces relations tant avec le\nprévenu qu'avec d'autres hommes que ce dernier amenait sans son consentement.\nSelon le prévenu, il a pris contact avec ces hommes pour retrouver un peu d'excitation\navec la plaignante, en souvenir des relations qu'elle aurait eues avec son beau-père.\nC'était ainsi essentiellement pour satisfaire ses besoins à elle ; lui-même n'y a pas\npris goût. C'est elle qui décidait ensuite si elle était d'accord avec l'homme proposé,\npuis des positions, du port du préservatif ou non etc., sauf lorsqu'ils avaient convenu\nd'un scenario contraire à l'avance. La version du prévenu ne colle toutefois\nmanifestement pas aux autres éléments au dossier. En effet, il est tout d'abord\ncontradictoire que le prévenu gère seul toute l'organisation de ces rencontres, ce qu'il\n27\n\n"}