{"Signatur": "JU_TC_003", "Spider": "JU_Gerichte", "Datum": "2019-12-09", "PDF": {"Datei": "JU_Gerichte/JU_TC_003_CP-2019-24_2019-12-09.pdf", "URL": "https://entscheidsuche.ch/ju_helper/download.php?pfad=/tribunavtplus/ServletDownload/CP_2019_24_1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73c3d0301a3bfda40cda3a636b18fb1e79b527fcd1a14a47ec8d2272c279ca926c7de56759f22f160a63558654823ca262&path=1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73c3d0301a3bfda40cda3a636b18fb1e79b527fcd1a14a47ec8d2272c279ca926c7de56759f22f160a63558654823ca262&pathIsEncrypted=1&dossiernummer=CP_2019_24", "Checksum": "bd3714110f923513d0ee36ca38ee2ae9"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["CP 2019 24"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Jura Tribunal Cantonal Cour pénale 09.12.2019 CP 2019 24"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Jura  Cour pénale"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Jura Tribunal Cantonal Cour pénale"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Giura  Cour pénale"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "appel contre le jugement du Tribunal pénal du 23 mai 2019 - Contrainte sexuelle, viol, etc. | appels"}], "ScrapyJob": "446973/25/1618", "Zeit UTC": "04.05.2024 23:41:11", "Checksum": "1a0f0de6dff5a137336fe5ea534beb61", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Jura Tribunal Cantonal Cour pénale 09.12.2019 CP 2019 24\nRegeste:\nappel contre le jugement du Tribunal pénal du 23 mai 2019 - Contrainte sexuelle, viol, etc. | appels\n\nC.4.\nC.4.1. Le prévenu a été entendu le 22 mars 2016. Il connaît la plaignante depuis six ans. Il\na l'impression, avec le recul, que sa mère voulait caser sa fille avant de déménager\ndans le Sud et la lui a mise dans les pattes, en louant le fait qu'elle était encore vierge\nà 31 ans. La plaignante a toutefois déménagé dans le sud, contraignant ainsi le\nprévenu également à déménager s'il voulait continuer à la voir. Comme sa fille, âgée\nde 16 ans, dont il avait la garde, n'a pas voulu le suivre, elle a été placée dans la\nfamille d'une amie. Il a ainsi tout abandonné pour elle et ils se sont mis en ménage\ndans le sud. Vivant du RSA, ils ont déménagé dans … chez un ami du prévenu afin\nde trouver du travail. Le prévenu a effectivement décroché un CDD, et ils ont pris leur\npropre appartement 3 à 4 mois plus tard. Puis, la plaignante est tombée enceinte. Le\nprévenu décrit ensuite une altercation avec la famille de la plaignante lors de laquelle\non lui aurait reproché de l'avoir violée, conduisant la plaignante à vivre chez son frère\net lui à vivre à U.________. À la question de savoir pour quelles raisons il a décidé\nde venir en Suisse, il évoque un l'épisode lors duquel il a \"pété un plomb\" avec la\nplaignante qui l'a insulté devant sa fille, ayant motivé le déménagement de la\nplaignante chez son cousin cette fois-ci. Il ne s'est pas énervé en raison d'une fellation\nqu'il aurait sollicitée et pas obtenue. Ils ont toutefois continué de communiquer et la\nplaignante l'a finalement rejoint à U.________. Elle a accouché peu de temps après\nen France. La plaignante n'a pas déposé ses papiers en Suisse pour percevoir les\nallocations en France. Elle a dû retourner chez son cousin pour régler ses affaires,\nen raison d'un contrôle de la caisse des allocations familiales. Dès lors qu'elle ne\nvoulait plus rentrer, le prévenu l'a menacée de la dénoncer à l'organisme des\nallocations familiales et la plaignante est finalement revenue à U.________. Ils ont\ntoutefois dû à nouveau déménager suite à un conflit avec le fils de la propriétaire ; il\navait saisi leur fille par l'épaule alors qu'elle jouait dans le carré de terre du voisin. Le\nprévenu lui a dit qu'il ne devait pas s'en prendre à sa fille. A cela s'ajoute le fait que\nce voisin faisait du bruit et avait des vues sur la plaignante, ce qui a décidé le prévenu\nà déménager. Il est vrai qu'une fois, alors qu'il était alcoolisé, il a attendu le voisin\ndehors avec le taser et le faisait fonctionner en l'attendant. Ils ont ainsi déménagé à\nV.________ le 1er avril 2014 ou 2015. Le prévenu a senti qu'à partir de ce moment\nune distance s'était installée entre lui et la plaignante et lorsqu'il est rentré chez eux\n11\n\nà Carnaval, le 9 février 2016, elle et sa fille n'étaient plus là. Il a signalé leur disparition\nà la police le 27 février dès lors qu'elle ne répondait pas à ses appels et messages.\nA son avis, elle est partie pour refaire ses dents en France, qu'elle a recassées en\nmangeant une pomme, pour bénéficier de la couverture mutuelle universelle (CMU) ;\nelle n'a pas perdu de plombage en lui faisant une fellation. Ils ne s'entendaient plus\nen tous les cas. Il sait que la plaignante vit chez sa mère, mais ne s'y est pas rendu\npour ne pas traumatiser leur fille et en raison du fait qu'il est censé purger six mois de\nprison en France suite à l'altercation avec la plaignante. Il craint également le frère\nde la plaignante qui est champion du monde de boxe thaï et qui l'avait déjà frappé\npour avoir tapé sa sœur.\n\nA son avis, la plaignante n'a pas grandi et est restée bloquée à 16 ans ; elle n'a pas\nété beaucoup à l'école et rencontre des soucis de compréhension, de logique. Il s'est\nséparé de son épouse en raison d'une \"histoire de cocu\" et en raison de son beaupère musulman et très pratiquant. Quant à son ex petite amie, il n'a pas eu de\nproblèmes particuliers avec elle. Concernant un épisode avec un coup de couteau,\nils mangeaient le couscous, il l'a charriée sur les arabes et les coups de couteau,\ncette dernière a fait semblant de lui donner un coup de couteau, mais l'a réellement\ntouché sans faire exprès. Il y a eu du sang, mais sans méchanceté. Lui-même en a\nri.\n\nLa première relation sexuelle qu'il a eue avec la plaignante s'est passée dans la\ncuisine. Elle était soi-disant vierge, mais il s'est bien rendu compte que tel n'était pas\nle cas lorsqu'il l'a pénétrée analement sans difficulté aucune. Il a pratiqué la sodomie,\ncar elle voulait rester vierge. Leur deuxième relation s'est passée à Moutier ; il a\négalement constaté qu'elle n'était pas vierge \"par devant\". La plaignante s'est mise à\npleurer, par peur, de l'avis du prévenu, qu'il lui demande pour quelles raisons elle\nn'était pas vierge. Il n'a toutefois pas voulu l'embêter avec cela et n'a rien dit. A\nU.________, elle lui a confié avoir été dépucelée par son beau-père ; elle a eu des\nrapports consentis avec ce dernier à plusieurs reprises et à deux reprises avec un de\nses amis. Elle lui a également avoué s'être amusée avec son chien. Par la suite, cela\nl'excitait de parler de ces relations avec son beau-père. Cette histoire a toutefois jeté\nun froid dans leur relation qui s'est dégradée petit à petit. Il la voyait moins belle en\nrepensant à ces trucs. Elle le dégoutait et il lui a dit qu'elle pouvait partir, mais qu'elle\ndevait lui laisser la petite. Elle lui a répondu qu'elle s'était renseignée et qu'elle pourrait\npartir avec elle. Le prévenu a toutefois compris qu'elle avait parlé trop vite.\n\n"}