{"Signatur": "JU_TC_003", "Spider": "JU_Gerichte", "Datum": "2019-12-09", "PDF": {"Datei": "JU_Gerichte/JU_TC_003_CP-2019-24_2019-12-09.pdf", "URL": "https://entscheidsuche.ch/ju_helper/download.php?pfad=/tribunavtplus/ServletDownload/CP_2019_24_1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73c3d0301a3bfda40cda3a636b18fb1e79b527fcd1a14a47ec8d2272c279ca926c7de56759f22f160a63558654823ca262&path=1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73c3d0301a3bfda40cda3a636b18fb1e79b527fcd1a14a47ec8d2272c279ca926c7de56759f22f160a63558654823ca262&pathIsEncrypted=1&dossiernummer=CP_2019_24", "Checksum": "bd3714110f923513d0ee36ca38ee2ae9"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["CP 2019 24"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Jura Tribunal Cantonal Cour pénale 09.12.2019 CP 2019 24"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Jura  Cour pénale"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Jura Tribunal Cantonal Cour pénale"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Giura  Cour pénale"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "appel contre le jugement du Tribunal pénal du 23 mai 2019 - Contrainte sexuelle, viol, etc. | appels"}], "ScrapyJob": "446973/25/1618", "Zeit UTC": "04.05.2024 23:41:11", "Checksum": "1a0f0de6dff5a137336fe5ea534beb61", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Jura Tribunal Cantonal Cour pénale 09.12.2019 CP 2019 24\nRegeste:\nappel contre le jugement du Tribunal pénal du 23 mai 2019 - Contrainte sexuelle, viol, etc. | appels\n\nAprès chaque relation, le prévenu voulait qu'elle en reparle, cela l'excitait. Avec lui,\nc'était toujours le sexe, à n'importe quelle heure, n'importe où, qu'elle ait mal au bas\ndu ventre ou non, il s'en foutait. Elle ne supportait plus ses mains sur son corps, mais\nle faisait pour que cela aille plus vite. Car lorsqu'elle ne voulait pas, il insistait. Cela\nne s'est toutefois pas limité à cela ; il l'a pénétrée vaginalement avec une courgette\nalors qu'ils habitaient à U.________, ainsi que vaginalement et analement avec une\nbouteille de bière alors qu'ils étaient à V.________. Il l'a également sodomisée avec\nune carotte en plastique, un jouet de leur fille, pendant qu'il l'a pénétrait vaginalement.\nElle pleurait, disait que cela lui faisait mal, mais il s'en foutait, pour lui elle était sa\nchose. Parfois, pour lui échapper, elle prenait la petite au lit avec elle. Mais si cette\ndernière dormait, le prévenu la réveillait pour une relation ou une fellation. Si la petite\nse réveillait également, le prévenu disait à la plaignante que c'était de sa faute, qu'elle\navait fait exprès de parler trop fort. Une fois, alors qu'ils étaient à V.________, le\nprévenu l'a appelée alors qu'il se lavait les mains en lui disant \"eh la vieille, viens voir\".\nArrivée à la salle de bains, il l'a bloquée et elle a tout de suite compris ce qu'il voulait.\nIl a descendu son pantalon pour qu'elle lui prodigue une fellation. Elle a dit non dans\nun premier temps arguant que la petite était au salon, réveillée, mais l'a finalement\nfait pour avoir la paix et ne pas se faire insulter. Alors que leur fille l'appelait, il lui\ndisait de continuer et de la mettre au fond. Elle avait des remontées et, à un moment,\na craché par terre, comme pour vomir. Il lui a dès lors dit de se rapprocher de la\nbaignoire et de continuer. La petite est toutefois venue dans la salle de bain, de sorte\nque le prévenu a remonté son pantalon et la plaignante a fait semblant de chercher\nquelque chose par terre. Une autre fois, alors qu'ils habitaient à V.________, le\nprévenu l'a forcée à lui faire une fellation, qu'elle ne voulait pas prodiguer, mais qu'elle\na fait comme d'habitude. Elle avait déjà les dents fragiles et s'était cassé une dent de\ndevant peu avant, de sorte qu'elle était coupante. Elle l'a blessé sans le faire exprès,\n8\n\nde sorte qu'il lui a intimé d'ouvrir plus la bouche, a mis une main à l'intérieur pour\nl'ouvrir et, à cette occasion, a fait tomber le plombage de sa dent qui ne tenait plus. Il\nlui a reproché de le griffer.\n\nParfois sa fille lui demande pour quelles raisons elle est triste, et la prend dans ses\nbras en lui disant que ce n'est rien, ce qui n'est pas normal pour une fille de deux ans.\nElle n'a jamais laissé sa fille au prévenu, par peur. À la question de savoir de quoi elle\na peur, elle répond de tout, en précisant qu'il dort nu. Leur fille est toujours avec elle,\nmême lorsqu'il est à la maison ; il ne s'en occupe pas. Il est toujours sur le canapé à\nboire ou à fumer.\n\nLe prévenu lui demande régulièrement qu'elle parle de ses premières relations\nsexuelles. Lorsqu'elle lui répond que c'était avec lui, il ne la croit pas, persuadé que\ncela s'est passé avec son beau-père, ce qui est faux. Toutefois, pour avoir la paix,\nelle lui a raconté avoir été abusée par son beau-père. Le prévenu lui répond que\nlorsqu'elle lui en parle, cela l'excite. Depuis qu'elle est partie, il raconte sur Facebook\nqu'elle a été abusée par son beau-père.\n\nLa plaignante pleurait durant son audition et a fait part de sa crainte que le prévenu\ns'en prenne à son frère, ce qu'il avait déjà menacé de faire. Elle a également peur\nqu'il fasse pression sur elle en gardant leur fille. Il prétend qu'il a tous les droits dès\nlors qu'elle a son nom, qu'en Suisse ce ne sont pas les mêmes règles qu'en France\net qu'il en aurait facilement la garde. Il lui brandissait le \"certificat individuel d'état civil\npour une personne de nationalité suisse\" à l'appui de ses dires. La plaignante craint\nqu'il ne lui enlève leur fille ; il lui disait souvent qu'il était capable de l'enlever juste\npour lui faire du mal. Elle s'est retenue de dénoncer les faits par peur, persuadée\nqu'en le quittant, il en obtiendrait la garde. Actuellement, elle ignore comment est la\nloi, mais elle ne supportait plus cette situation. Par le passé, leur fille lui posait\nbeaucoup de questions, notamment pourquoi c'était une chienne ou des choses\ncomme cela. Un jour, elle se tenait derrière sa fille à la fenêtre pour regarder le train\npasser, lorsque le prévenu est venu derrière elle et a mis la main dans son pantalon.\nElle lui a dit d'arrêter et il lui a répondu qu'elle était sa copine et qu'il pouvait tout faire.\nLa petite a alors levé son t-shirt en disant \"touche-moi papa\". La plaignante lui a\ndemandé de tout de suite descendre son t-shirt. Depuis qu'elle est partie, elle ne pose\nplus ce genre de questions et ne parle pas non plus de son papa. Parfois, elle lui\ndisait qu'elle le dénoncerait pour ce qu'il lui faisait subir, mais le prévenu lui répondait\nque sa famille, de confession musulmane, la renierait. Elle a peur que sa famille soit\nau courant de ce qu'elle a dû faire sur le plan sexuel, elle ne leur en a pas parlé et\ntant sa sœur que sa belle-sœur ont promis de ne pas le faire.\n\n"}