La réalisation de l'infraction réprimée par l’art. 117 CP suppose la réunion de trois
conditions : une négligence commise par l'auteur, le décès de la victime et un lien de
causalité naturelle et adéquate entre la négligence et le décès. La distinction entre
dol éventuel portant sur la mort d’autrui et négligence consciente suscite parfois
d’épineuses difficultés aux lourdes implications en ce qui concerne la quotité de la
peine. Dans un cas comme dans l’autre, l’auteur a conscience du risque auquel son
comportement expose la victime.