A. ne bénéficiait pas de la priorité, la rue du 24-Septembre
n'étant pas une route secondaire mais une rue de quartier sur laquelle débouchent
les immeubles de … et leurs voies d'accès, de sorte que l'article 15 al. 3 OCR ne
peut pas trouver application. Enfin, le chemin d'accès à l'immeuble dans lequel
habite l'appelant ne peut pas être considéré comme une place de stationnement,
mais comme un accès bordé de plusieurs places de stationnement.

K. Invité, cas échéant, à se déterminer sur les motifs de l'appel, le juge pénal s'en est
référé aux considérants de son jugement.