Après ce croisement, survenu sans heurt,
son véhicule a effectué plusieurs zigzags et quitté la route pour terminer sa trajectoire
sur les rails des Chemins de fer du Jura, situés à droite par rapport à son sens de
marche (cf. dossier photo p. 11ss). Il ressort du rapport de dénonciation du 9 mars
2010 que l'accident s'est produit sur une ligne droite d'une route cantonale, limitée à
80 km/h, que le jour en question la route était verglacée, qu'il n'y avait pas de
précipitations et qu'il faisait jour (p. 3).