L’appelant a respecté les devoirs que lui imposaient la loi et la jurisprudence, notamment la règle posée par le Tribunal fédéral de l’avance par «tâtonnement». En effet, au moment de s’engager sur la route principale, l’appelant s’est avancé à la vitesse du pas, a regardé à gauche puis à droite, puis a été percuté par un véhicule venant de la droite, sans avoir eu le temps de faire quoi que ce soit, alors que son véhicule était à l'arrêt. En estimant que l’appelant avait coupé la priorité à Z., le juge pénal a mal appliqué le droit.