Tel est le cas lorsque
la victime est placée dans une situation telle qu'il serait vain de résister physiquement
ou d'appeler du secours ou que cela entraînerait un préjudice disproportionné, de
sorte que l'auteur parvient à ses fins, en passant outre au refus, sans avoir
nécessairement à employer la violence ou la menace. A titre illustratif, la
jurisprudence a admis qu'il y avait contrainte sexuelle, même sans recours à la
violence ou à la menace, dans le cas où une jeune fille légèrement débile avait subi,
malgré son refus, à l’âge de 10 à 15 ans des actes d'ordre sexuel de la part de l'ami