{"Signatur": "JU_TC_003", "Spider": "JU_Gerichte", "Datum": "0000-00-00", "PDF": {"Datei": "JU_Gerichte/JU_TC_003_CP-2010-28_0000-00-00.pdf", "URL": "https://entscheidsuche.ch/ju_helper/download.php?pfad=/tribunavtplus/ServletDownload/CP_2010_28_1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73a43d7914e7eb806a2eb2d37c320d3afe98afc12dec9272b8986121de00f6272104c394af00f517b100019756a0f350dd&path=1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73a43d7914e7eb806a2eb2d37c320d3afe98afc12dec9272b8986121de00f6272104c394af00f517b100019756a0f350dd&pathIsEncrypted=1&dossiernummer=CP_2010_28", "Checksum": "bac717ba4ac663b944ab9b17d046d09d"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["CP 2010 28"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Jura Tribunal Cantonal Cour pénale 00.00.0000 CP 2010 28"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Jura  Cour pénale"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Jura Tribunal Cantonal Cour pénale"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Giura  Cour pénale"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contraintes sexuelles et viols | appels"}], "ScrapyJob": "446973/25/1618", "Zeit UTC": "04.05.2024 23:42:23", "Checksum": "c01039e6887ccbfac99157bd0efb757a", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Jura Tribunal Cantonal Cour pénale 00.00.0000 CP 2010 28\nRegeste:\nActes d'ordre sexuel avec des enfants, contraintes sexuelles et viols | appels\n\n7.2 B. est décrite par son entourage de l'époque comme une bonne élève au\ncomportement correct (déclarations A., A.2.16; déclarations C6, A.2.23; déclarations\nD5, E.50). Elle est grande en taille et a toujours fait plus âgée (déclarations A., A.2.16;\ndéclarations C13, E.32; déclarations C14, E.43). Mentalement, elle était également\nplus mûre que les filles de son âge (déclarations C4, E.63; déclarations Dr M1, E.68).\nPar rapport à ses deux frères, B. a plus de caractère (déclarations C13, E.32). Selon\nC2, B. était une fille coincée, qui devait tout faire à la maison en raison de l'absence\nde sa mère (J.1.6). Or cette opinion est contredite par plusieurs personnes\nconsidérant qu'elle est une fille au contact facile et au comportement souriant et jovial\n(déclarations C7, E.65; déclarations D7, S.107ss). Pour son frère E1, elle était une\nfille qui parlait beaucoup et qui avait souvent un avis contraire à celui de ses parents,\nnotamment sur les sorties (E.5). D'une manière générale, B. est décrite comme une\npersonne qui ne ment pas (déclarations C7, A.2.27, E.66; déclarations C4, E.62;\ndéclarations Dr M1, E.68; déclarations Dresse M6, S.123). L'experte M4 a d'ailleurs\nrelevé, s'agissant de la rétractation du 20 mars 2002, que B. a eu de la peine à\ninventer une histoire crédible et logique qu'elle n'a pas réellement vécue; le\nvisionnement de l'audition vidéo de B. du 20 mars 2002 - auquel la Cour à procédé -\nest au demeurant éloquent du malaise dans lequel se trouvait alors la plaignante qui\nn'arrivait pas à expliquer sa rétractation. Comme le relève l'experte M4, alors qu'elle\nmentait, son discours est devenu incohérent et imprécis (G.4.52ss), ce qui n'a plus\nété le cas depuis le début de la procédure de 2005.\n54\n\n7.3 Globalement, la Cour constate que les déclarations de la plaignante s'agissant des\nabus qu'elle dénonce sont crédibles. Les explications qu'elle fournit lors de ses\ndifférentes auditions sont cohérentes et les faits essentiels dénoncés apparaissent\nde façon répétitive. Elle n'a jamais varié de façon significative sur ces faits essentiels,\nbien que de nombreuses années se soient écoulées entre-temps. Elle a également\ndonné plusieurs détails n'ayant rien à voir avec les abus, ce qui augmente la crédibilité\nde son témoignage. Bien qu'elle ait déclaré haïr son père, elle n'a jamais cherché à\nle charger plus que nécessaire, ce qui est un signe classique d'une véritable\ndéclaration. En effet, la plaignante a précisé que son père n'était pas quelqu'un de\nviolent et qu'il ne l'avait jamais tapée, hormis des claques. Alors qu'une enfant de 14\nans et demi n'ayant pas vécu ces abus en aurait probablement profité pour alourdir\nle portrait de son père, la plaignante a même été jusqu'à déclarer qu'elle méritait les\nclaques reçues (expertise M4, G.4.38; expertise M5, G.5.70).\n\nLa plaignante a certes manifesté une certaine peine à décrire tous les détails des\nactes d'ordre sexuel ou des actes sexuels proprement dits. Toutefois, à l'instar de ce\nqu'a déjà relevé le Tribunal correctionnel (consid. 1.2.2.1, p. 27 du jugement attaqué),\ncette circonstance ne saurait suffire pour nier toute crédibilité aux déclarations de la\nplaignante. D'une part, il arrive très fréquemment que la victime d'abus sexuel,\nd'autant plus lorsqu'il s'agit d'une enfant, présente des difficultés à fournir une\ndescription détaillée des actes subis, ceci en raison précisément du trouble\noccasionné par ces derniers. D'autre part, en dépit de ce constat, les deux expertises\nde crédibilité mises en oeuvre ont abouti à une conclusion identique, soit celle de la\ncrédibilité des déclarations de la plaignante.\n\n8. La version de la plaignante est également appuyée par plusieurs témoignages\nindirects.\n\n8.1 Le 28 mai 2005, lors de la Danse sur la Doux, B. a téléphoné à C2 pour lui avouer\nqu'elle n'était plus vierge, ayant été violée par son père. Il n'a pas cherché à en savoir\nplus, car ça ne l'intéressait pas (déclarations C2, J.1.6, E.40). Lors du même weekend, elle en a également parlé à C1 et C3 (déclarations C2, J.1.6; déclarations C1,\nE.37). Le lundi 30 mai 2005, pendant les cours, B. a écrit sur son carnet scolaire\nqu'elle s'était fait violer par son père. Elle l'a montré à C6, C7 et C11. Pendant la\nrécréation, les filles se sont réunies et B. s'est confiée (déclarations C6, A.2.22;\ndéclarations C7, A.2.25; déclarations C10, A.2.28; déclarations C11, A.2.31). Le soir,\nla plaignante a dormi chez C10 et s'est confiée à la mère de cette dernière. Sans\nentrer dans les détails, elle lui a expliqué avoir été abusée par son père (déclarations\nC10, A.2.29ss; déclarations C4, E.62). C4 lui a conseillé de porter plainte, puis l'a\nemmenée voir la médiatrice de l'école. B. a ensuite parlé à D5, puis dans un second\ntemps au Dr M1 (déclarations D5, E.50; déclarations Dr M1, E.67).\n\nCes confidences de la plaignante rapportées par ces différentes personnes sont\nglobalement concordantes entre elles. Elle leur a confié que les premiers abus\n55\n\n"}