{"Signatur": "JU_TC_003", "Spider": "JU_Gerichte", "Datum": "0000-00-00", "PDF": {"Datei": "JU_Gerichte/JU_TC_003_CP-2010-28_0000-00-00.pdf", "URL": "https://entscheidsuche.ch/ju_helper/download.php?pfad=/tribunavtplus/ServletDownload/CP_2010_28_1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73a43d7914e7eb806a2eb2d37c320d3afe98afc12dec9272b8986121de00f6272104c394af00f517b100019756a0f350dd&path=1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73a43d7914e7eb806a2eb2d37c320d3afe98afc12dec9272b8986121de00f6272104c394af00f517b100019756a0f350dd&pathIsEncrypted=1&dossiernummer=CP_2010_28", "Checksum": "bac717ba4ac663b944ab9b17d046d09d"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["CP 2010 28"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Jura Tribunal Cantonal Cour pénale 00.00.0000 CP 2010 28"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Jura  Cour pénale"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Jura Tribunal Cantonal Cour pénale"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Giura  Cour pénale"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contraintes sexuelles et viols | appels"}], "ScrapyJob": "446973/25/1618", "Zeit UTC": "04.05.2024 23:42:23", "Checksum": "c01039e6887ccbfac99157bd0efb757a", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Jura Tribunal Cantonal Cour pénale 00.00.0000 CP 2010 28\nRegeste:\nActes d'ordre sexuel avec des enfants, contraintes sexuelles et viols | appels\n\n A propos de sa mère, B. a expliqué : \"Elle a essayé de me protéger d'une certaine\nmanière\". Sa mère lui a dit que c'était pour cette raison qu'elle avait des problèmes\nde sommeil et qu'elle essayait de le surveiller : \"Elle n'est pas allée au bout quoi. Elle\nest tellement malade (…). Elle a essayé sans que je le voie (…) C'est émouvant (…)\nJe lui en voulais de ne pas pouvoir aller jusqu'au bout. Elle est comme ça, elle est\nmalade\".\n\nEnfin, elle a souhaité que sa mère se soigne, qu'elle aille mieux et qu'elle ait \"une vie\nnormale\". Quant à son père, elle aimerait qu'il assume le mal qu'il fait : \"s'il avait un\npeu de respect pour sa fille, il assumerait ses actes, il sortirait de sa gaminerie. C'est\nun psychopathe\". Elle a ajouté que son père ne l'a jamais vraiment tapée. Il lui a\ndonné des claques, mais elles étaient méritées.\n\nH.1.2 Dans la suite de son rapport du 10 juillet 2006 (G.4.39ss), après avoir rappelé la\nsituation dans laquelle se trouve la plaignante et estimé qu'elle était apte à témoigner,\nl'experte a analysé le contenu du témoignage de B. selon 19 critères de réalité. Dans\nson évaluation, elle relève que le \"témoignage de B. présente une grande quantité de\ncritères de réalité retenus. La complexité de leur combinaison apporte une valeur\ndiagnostique hautement estimée pour retenir l'hypothèse du vécu réel de l'ensemble\nde son récit. Sa manière de témoigner est simple et spontanée\".\n\nPar contre, l'experte relève une différence dans le mode de son témoignage quand\nB. se rétracte lors de l'audition du 20 mars 2002. Son discours est alors incohérent et\nimprécis (\"… mais … comment elle a dit ma maman ?\"). Elle fait notamment un lapsus\nrévélateur.\n\nSelon l'experte, \"les déclarations de B. se caractérisent par une originalité et une\nauthenticité, ses propos ne relèvent pas du lieu commun. Son discours est clair,\nprécis et cohérent. On ne trouve pas dans les réponses de B. un vocabulaire\ntechnique qui soit le produit d'influence par suggestions. La qualité des descriptions\nde B. témoigne de l'existence d'images internes du vécu réel de ses dires\".\n\nL'experte revient ensuite sur les faits de 2002. Dès le lendemain de la pénétration\nprésumée, B. s'est confiée spontanément à une amie et à sa maîtresse. En 2005, elle\na également parlé de l'abus de manière spontanée. Selon l'experte, \"lorsque le\ntémoignage est fait spontanément à une personne de confiance, ceci est un appui\nsolide pour le vécu réel\".\n\nS'agissant de la première audition officielle, \"B. fait son témoignage d'une manière\ndétachée (dissociation), comme si elle racontait une histoire qui ne la concerne pas.\nCette manière donne l'impression d'une allégation sans fondement. Il est néanmoins\nà noter que cette manière de témoigner est observée chez les vraies victimes qui\ninconsciemment se détachent du vécu traumatique. C'est un mécanisme de défense\nafin de protéger l'organisme.\n26\n\nL'experte M4 relève ensuite que lorsque les allégations sont portées sur un abus\nrépété dans le cadre familial, il est plausible que l'enfant, lors de différentes auditions,\nfournisse des éléments nouveaux. Lors de l'exploration du 13 juin 2006, elle n'a\ncependant noté aucune aggravation typique d'une fausse allégation.\n\nL'experte met ensuite en exergue une mésentente dans le développement de la\ndéclaration : B. dit, lors de sa première audition officielle, que son père l'aurait\npénétrée par derrière lorsqu'elle était sur ses genoux devant l'ordinateur. Cette scène\nest rapportée ultérieurement, mais plus tard, elle dira que la pénétration a été faite\n\"devant et derrière\". L'experte relève à cet égard que, lors de sa rétractation du 20\nmars 2002, B. justifie son témoignage antérieur par le fait qu'un cyclomotoriste\ninconnu lui aurait demandé de dire ce que son père lui avait fait par derrière \"en fait,\nil n'a pas demandé derrière\", mais elle pense que \"c'est moins grave derrière que\ndevant\". Ce témoignage peut expliquer sa gêne par rapport à une pénétration\nvaginale qu'elle aurait subie. Si elle n'avait pas subi de pénétration vaginale, on ne\ncomprendrait pas pourquoi elle aurait donné cette explication. Plus tard, elle est\nprobablement en mesure de dire que son père lui a enlevé sa virginité. L'experte en\nconclut que la genèse et le développement des déclarations de B. soutiennent\nl'hypothèse du vécu réel des actes déclarés. On ne trouve pas d'inconstance dans\nles éléments de fond de la déclaration qui puisse appuyer l'hypothèse d'un non-vécu.\n\nSelon les données du dossier officiel et selon les témoignages de B., l'experte n'a pas\ntrouvé d'indice justifiant une motivation d'accusation non fondée. Elle ne note aucun\nsigne d'influence par suggestions (motivation de tierces personnes). Les hypothèses\nd'une accusation visant à nuire, respectivement à obtenir un bénéfice, doivent être\nrejetées.\n\nElle conclut que le témoignage de B. permet d'adopter l'hypothèse du vécu réel de\nses dires, après avoir rejeté les hypothèses suivantes :\n- celle que la déclaration de B. est une affabulation;\n- celle que la déclaration de B. est faite sous l'influence de suggestions;\n- celle que la déclaration de B. est basée sur le vécu réel, mais en rapport avec une\nautre personne.\n\n"}