{"Signatur": "JU_TC_003", "Spider": "JU_Gerichte", "Datum": "0000-00-00", "PDF": {"Datei": "JU_Gerichte/JU_TC_003_CP-2010-28_0000-00-00.pdf", "URL": "https://entscheidsuche.ch/ju_helper/download.php?pfad=/tribunavtplus/ServletDownload/CP_2010_28_1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73a43d7914e7eb806a2eb2d37c320d3afe98afc12dec9272b8986121de00f6272104c394af00f517b100019756a0f350dd&path=1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73a43d7914e7eb806a2eb2d37c320d3afe98afc12dec9272b8986121de00f6272104c394af00f517b100019756a0f350dd&pathIsEncrypted=1&dossiernummer=CP_2010_28", "Checksum": "bac717ba4ac663b944ab9b17d046d09d"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["CP 2010 28"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Jura Tribunal Cantonal Cour pénale 00.00.0000 CP 2010 28"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Jura  Cour pénale"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Jura Tribunal Cantonal Cour pénale"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Giura  Cour pénale"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contraintes sexuelles et viols | appels"}], "ScrapyJob": "446973/25/1618", "Zeit UTC": "04.05.2024 23:42:23", "Checksum": "c01039e6887ccbfac99157bd0efb757a", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Jura Tribunal Cantonal Cour pénale 00.00.0000 CP 2010 28\nRegeste:\nActes d'ordre sexuel avec des enfants, contraintes sexuelles et viols | appels\n\nG.14 En date du 8 juillet 2009, le Dr M1, délié du secret médical par B. (E.70), a été\nauditionné par le juge d'instruction (E.67ss). Il a confirmé que D5 l'avait appelé le 30\nmai 2005. Il a ensuite vu B. pendant environ une demi-heure. Elle lui a expliqué avoir\nété attouchée par son père depuis plusieurs années, lorsque sa mère était absente.\nElle lui a avoué avoir perdu sa virginité à plusieurs reprises lors de vacances en\nEspagne durant l'année 2004. Depuis, elle n'avait plus de problèmes, car elle pouvait\ns'enfermer à clef dans sa chambre. Le 29 mai 2005, elle en a parlé à un de ses frères\net à un cousin. Ceux-ci étaient scandalisés et avaient l'air d'être du côté de B. Elle\nétait prête à ne plus retourner chez elle et à poursuivre les démarches tout en étant\nconsciente des conséquences. La goutte qui a fait déborder le vase était le fait que\nson père lui avait fait des remarques sur les garçons qui tournaient autour d'elle à la\npiscine. B. lui a paru sincère. Il n'a pas cherché les détails de ce qui s'était passé. Il\nla connaît depuis 1999 et l'a vue grandir. Elle a toujours fait plus mûre que son âge.\nElle est également plus grande en taille et a été réglée plus vite, soit en mai 2002.\nLors de l'entretien, elle n'était pas hystérique. Au contraire, elle lui a parue comme\nsoulagée de pouvoir enfin dire ce qu'elle avait sur le cœur. Il était mal à l'aise, car il\ncôtoyait également A. en dehors de ses activités de médecin, soit à la société de\ngymnastique du village. Le jour en question, il a été surpris que B. ait vécu ça. Celle-ci\nconsultait peut-être un peu plus que la moyenne, mais rien de choquant. En raison\nde la langue, elle prenait elle-même ses rendez-vous alors que les enfants de son\nâge passent généralement par leurs parents. Il l'a revue en date du 17 novembre\n2005, car elle voulait montrer à sa famille qu'elle ne prenait pas de drogues. Une\nrecherche de toxiques a donc été effectuée dans ses urines. Le résultat était\ntotalement négatif. Lors de visites médicales en avril 2008, il a un peu reparlé des\nfaits du 30 mai 2005, sans toutefois approfondir. Un jour, A. est venu au cabinet se\nplaindre de cette histoire. Ce dernier n'a jamais avoué et avait également l'air sincère.\nIl a été très surpris que la famille continue de venir le voir, même s'il n'est pas sûr que\nles parents soient au courant de la consultation du 30 mai 2005. Par ailleurs, il n'a\npas eu connaissance d'une plainte pénale déposée par B. le 30 mai 2001, ni le 26\nmars 2006. Enfin, il a précisé qu'il n'aurait jamais pu répondre de cette manière sans\npouvoir consulter ses notes figurant au dossier médical de B., notes qu'il a déposées\nà l'issue de l'audition (E.71). Quelques jours plus tard, il a également produit le dossier\nmédical de B. (P.52ss).\n\nH.\nH.1 Par ordonnance du 27 avril 2006 (G.4.3), le juge d'instruction a ordonné une expertise\nde crédibilité des déclarations de B. et a désigné en qualité d'experte M4,\npsychologue diplômée FSP/SSPL, experte en psychologie du témoignage.\n23\n\nH.1.1 Dans son rapport du 10 juillet 2006 (G.4.8ss), l'experte explique avoir basé son\nexpertise sur le dossier officiel, les cassettes d'enregistrement des auditions officielles\nainsi que l'entretien (filmé) qu'elle a eu le 13 juin 2006 avec B. Elle décrit ensuite sa\ndémarche méthodologique, puis, se référant au dossier de la cause, elle résume\nnotamment les déclarations des personnes entendues, à savoir C5, C6, C7, C10,\nC11, E1, C2, A2, C13, D4, C1 et A. Dans son rapport, elle retranscrit de longs extraits\nde l'audition de la plaignante à la police des 18 mars 2002, 20 mars 2002 et 30 mai\n2005 ainsi que dans le cadre de l'exploration du 13 juin 2006.\n\nLors de cette dernière audition, B. est revenue sur les faits. Elle a dit que lorsqu'elle\navait 6 ans : \"Il a commencé à me toucher et tout. Je ne comprenais pas. Je sais pas.\nIl voulait que je le touche aussi.\" Elle se souvient que son père lui a dit : \"Regardemoi comme je sais bien te toucher alors fais-le aussi bien\". Elle ne savait pas ce\nqu'était un pénis : \"C'était la première fois que j'en voyais un. Je savais pas quoi faire.\nJe comprenais toujours pas ce qui arrivait. Les autres enfants à l'école parlaient pas\nde leur père comme moi j'avais l'image de mon père (…) En fait j'avais pas la même\nvision qu'eux. Quand j'entendais les autres parler je me demandais ce qui se passait\nen fait. Elles me parlaient de leur papa. J'aurais pu déconner. Je comprenais vraiment\nrien. Ca devenait vraiment tout flou… petit à petit… on apprend à l'école lors de\nl'éducation sexuelle… ce qu'est un pénis.\"\n\n"}