Elle est accessoire, puisqu'elle est au service de
l'obligation principale, qu'elle renforce. Le caractère accessoire a notamment pour
effet que la clause pénale est présumée passer au cessionnaire de celle-ci ; mais au
moment où elle devient exigible, elle perd son caractère accessoire et est cessible
indépendamment de la créance principale (MOOSER, in CR-CO, Bâle 2012, art. 160
CO no 1). Par ailleurs, la peine conventionnelle est due en cas de violation de
l'obligation principale, mais sans égard à l'existence d'un éventuel dommage. Elle
remplit à la fois une fonction d'indemnisation et de répression.