173 CP (PC CP, n° 10 et les
références citées).
5.2 En l’espèce, la prévenue est déclarée coupable de diffamation. Comme la prévention de
calomnie n’a été renvoyée qu’à titre éventuel, il n’y a pas lieu de formellement libérer la
prévenue.

De toute manière, il a été retenu que la prévenue était convaincue de l’innocence de son
patient. Ainsi, la prévention de calomnie n’aurait de toute manière pas été réalisée.

6. Mesure de la peine