TPI/193/2021 – Considérants du jugement rendu le 1er février 2023 –
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Ce classement intervient toutefois au fond, et non lors du traitement des questions
préjudicielles. Il y sera revenu ci-après.

2.4 Il convient encore d’expliquer pourquoi la question préjudicielle soulevée par la prévenue
à l’encontre de la plaignante B.________ avait initialement été rejetée au stade des
questions préjudicielles, alors que le raisonnement juridique a finalement été admis au
fond.