savait », s’il « voulait savoir » ou s’il « aurait dû savoir » devrait être appréciée
de manière plus subjective, permettant ainsi de déceler plus facilement les auteurs qui,
dès le départ, ne se soucient pas ou peu de la conformité de leur comportement avec
l’ordre juridique. Par ses exigences, le Tribunal fédéral fait peser sur chaque justiciable
l’obligation de contrôler la légalité de ses actes dans toutes les activités qu’il déploie.
Cela contreviendrait également au principe selon lequel l’examen du caractère évitable
de l’erreur ne s’opère pas de manière théorique, mais bien à la lumière des
circonstances du cas d’espèce.