Toutefois, il n’est
pas exclu qu’une confiscation puisse intervenir sur le constat d’une violation grave au sens
de l’art. 90 al. 2 LCR, étant toutefois rappelé que la confiscation doit rester l’ultima ratio
destinée aux quelques cas rares extrêmes de chauffards invétérés. L’article 90a LCR est
une norme potestative. Lorsque les conditions de la confiscation sont réunies, le juge peut
mais ne doit pas prononcer la confiscation (BUSSY ET AL., op. cit., n° 2 ad art. 90a LCR).