A teneur de l’art. 90 al. 2 LCR, celui qui, par une violation grave d’une règle de la
circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d’autrui ou en prend le risque est puni
d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire. En vertu
de l’art. 90 al. 3 LCR, celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales