En vertu de l’art. 47 CO, le juge peut, en tenant compte de circonstances particulières,
allouer à la victime de lésions corporelles une indemnité équitable à titre de réparation
morale. Les « circonstances particulières » à prendre en compte se rapportent à
l’importance de l’atteinte à la personnalité du lésé (cf. art. 49 CO). Les lésions
corporelles, qui englobent tant les atteintes physiques que psychiques, doivent donc
en principe impliquer une importante douleur physique ou morale, ou avoir causé une
atteinte durable à la santé.