1 OASA n’est pas exhaustive et que l’expulsion relève du droit
pénal, le juge devra également, dans l’examen du cas de rigueur, tenir compte des
perspectives de réinsertion sociale du condamné (ATF 144 IV 333 consid. 3.3.2). En
règle générale, il convient d’admettre l’existence d’un cas de rigueur au sens de
l’art. 66a al. 2 CP lorsque l’expulsion constituerait, pour l'intéressé, une ingérence
d’une certaine importance dans son droit au respect de sa vie privée et familiale
garanti par la Constitution fédérale (art. 13 Cst.) et par le droit international, en
particulier l’art. 8 CEDH (TF 6B_68/2022 du 23 janvier 2023 consid.