L'inculpé ne sera pas admis
à apporter ces preuves et sera punissable si ses allégations ont été articulées ou
propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement
dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée
ou à la vie de famille (ch.3). Le juge examine d'office si ces conditions sont remplies
C'est toutefois à l'auteur du comportement attentatoire à l'honneur de décider s'il veut
apporter des preuves libératoires. Il s'agit en effet d'une possibilité offerte à l'accusé
(ATF 137 IV 313 consid. 2.4.2).