{"Signatur": "GE_TP_001", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2024-02-15", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_TP_001_P-1065-2023_2024-02-15.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/jtp/show/3327585?doc=", "Checksum": "3a836255640514f0a1c1cce4b041afb2"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_TP_001_P-1065-2023_2024-02-15.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/jtp/file/2024/0000/JTCO_000020_2024_P_1065_2023.pdf", "Checksum": "6dcb4d13c42487367165294894c1f25b"}, "Scrapedate": "2026-04-09", "Num": ["P/1065/2023"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf Tribunal pénal 15.02.2024 P/1065/2023"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Tribunal pénal 15.02.2024 P/1065/2023"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra Tribunal pénal 15.02.2024 P/1065/2023"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf Tribunal pénal "}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Tribunal pénal "}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra Tribunal pénal "}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "CP.111; CP.123; LStup.19a"}], "ScrapyJob": "446973/35/2326", "Zeit UTC": "09.04.2026 01:23:15", "Checksum": "6c7c535669d85a4cd10d9528ce2da102", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Tribunal pénal 15.02.2024 P/1065/2023\nRegeste:\nCP.111; CP.123; LStup.19a\n\nLes dermabrasions et ecchymoses constatées étaient la conséquence de traumatismes\ncontondants avec une composante tangentielle (frottement) pour les dermabrasions. Elles\nétaient trop peu spécifiques pour se prononcer sur leur origine précise. Néanmoins,\nl'ecchymose constatée au niveau de la main, associée à une tuméfaction, était compatible\navec un coup reçu à ce niveau, tel que décrit par l'expertisé. Les dermabrasions et\necchymoses des membres inférieurs étaient compatibles avec les faits rapportés par\nl'expertisé, soit une chute au sol avec réception sur les genoux. L'érythème était une\nrougeur cutanée fugace, disparaissant à la pression digitale, qui pouvait être d'origine\ntraumatique. Cependant, il s'agissait d'une constatation trop peu spécifique pour se\nprononcer précisément quant à son origine.\n\nLe tableau lésionnel était compatible avec les déclarations de l'expertisé, mais semblait\nrelativement fruste compte tenu des faits décrits par l'expertisé, qui rapportait avoir reçu\ndes coups de poing et de pied sur l'ensemble du corps et plus particulièrement au niveau\ndu visage et du tronc. Les lésions constatées n'avaient pas mis en danger la vie de\nl'expertisé.\n\ni.b. Lors de l'audience du 16 mars 2023, A______ a produit l'avis de sortie des soins\naigus daté du 17 janvier 2023 duquel il ressort notamment qu'il a subi, le 15 janvier 2023,\nune intervention chirurgicale consistant en une laparoscopie exploratrice, qu'il devait\npoursuivre le traitement prescrit, qu'il ne devait pas porter de charges supérieures à 5 kg\npendant quatre semaines et devait renoncer à prendre de bains ou faire des baignades\n\nP/1065/2023\n- 21 -\n\njusqu'à guérison complète de la plaie du flanc droit. Un arrêt de travail à 100% a été\nprononcé du 15 janvier au 22 janvier 2023.\n\ni.c. Par courrier de son Conseil du 1er avril 2023, A______ a produit quatre nouvelles\npièces médicales, soit le rapport de scanner de l'abdomen du 15 janvier 2023 des Drs\nO______ et P______, dont il ressort notamment qu'il n'a pas présenté de lésions viscérale\npost-traumatique, le compte-rendu opératoire du 15 janvier 2023 de la Dre Q______ ainsi\nque le certificat médical de la Dre R______ du 17 janvier 2023 prévoyant une incapacité\nde travail à 100% du 15 janvier au 22 janvier 2023. Ces documents contiennent des\nconstatations médicales évoquées dans le rapport d'expertise du CURML du 26 juin 2023.\nA teneur de la lettre de sortie des soins aigus du 24 janvier 2023 rédigée par le Dr S______\net la Dre R______, l'intervention pratiquée en faveur de A______ s'était déroulée sans\ncomplications et il présentait par la suite une évolution favorable, tant sur le plan\nbiologique, avec des contrôles de l'hémoglobine restant stables, que clinique avec\nnotamment des douleurs contrôlées, ce qui permettait un retour au domicile le 17 janvier\n2023. Des soins locaux au niveau de la plaie devaient être poursuivis en ambulatoire.\n\ni.d. Par courrier du 29 juin 2023, le Conseil de A______ a transmis le rapport de suivi\ndu 27 juin 2023 du Dr T______, médecin adjoint responsable de l'Unité ______ (ci-après\n: ______), et de U______, psychologue, duquel il ressort que, suite aux faits, A______\ndécrivait avoir développé des symptômes de stress, tels que d'importants flash-backs et\ndes pensées intrusives lorsqu'il était exposé à des stimuli lui rappelant les faits, des\ncauchemars, de l'évitement, une hyperréactivité marquée (trouble du sommeil, hyper\nvigilance, réactions de sursaut), une labilité de l'humeur, un état émotionnel négatif\n(colère, tristesse, pleurs, culpabilité), une méfiance généralisée ainsi qu'une grande peur\nde représailles entretenue par la négation des faits par l'auteur et par les informations\nacquises au sujet de son agresseur. Les professionnels de la santé ont noté \"une légère\namélioration autour des éléments travaillés avec toutefois une persistance de l'hyperréactivité marquée en lien avec une forte crainte de représailles de la part de l'auteur ou\nd'un tiers que celui-ci pourrait mandater. [...] La prise d'un traitement psychotrope a été\ndiscutée mais M. A______ ne l'a pas souhaité pour le moment\". Les symptômes étaient\ncompatibles avec un trouble de stress post-traumatique pouvant s'amender dans le temps\nquand il n'était pas associé à une crainte d'être ré-agressé. La prise en soins se poursuivait.\n\nEléments médicaux relatifs à X______\n\nj.a. A teneur du rapport d'expertise médicale du CURML établi le 26 juin 2023, un\nexamen médico-légal a été effectué sur X______, le 15 janvier 2023 à 06h45. A cette\noccasion, l'expertisé a déclaré que, dans la nuit du 14 au 15 janvier 2023, vers 23h00-\n00h00, alors qu'il se trouvait à l'AA_______, qu'il avait trop bu et qu'il ne comprenait pas\ntout, un homme l'avait agressé en le frappant avec les poings et le plat de la main (\"des\npatates au visage, des directs gauche-droite rapides\"). Comme il était alcoolisé, sous\nl'impact des coups, il était tombé au sol. Il s'était relevé à plusieurs reprises, sans riposter,\nmais l'homme lui avait asséné des coups, ce qui l'avait fait tomber. Cela s'était déroulé à\n\nP/1065/2023\n- 22 -\n\nquatre reprises. Finalement, il s'était défendu et avait asséné un/des coup/s à l'homme qui\nétait tombé par terre.\n\nL'examen a permis de mettre en évidence des lésions traumatiques pouvant entrer\nchronologiquement en lien avec les faits, à savoir un ensemble d'ecchymoses au niveau\nde l'hémiface gauche, associées à une tuméfaction de la paupière supérieure gauche et à\ndes infiltrations hémorragiques de la sclère de l'œil de gauche ainsi que des dermabrasions\nau niveau des joues.\n\n"}