{"Signatur": "GE_TP_001", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2024-02-15", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_TP_001_P-1065-2023_2024-02-15.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/jtp/show/3327585?doc=", "Checksum": "3a836255640514f0a1c1cce4b041afb2"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_TP_001_P-1065-2023_2024-02-15.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/jtp/file/2024/0000/JTCO_000020_2024_P_1065_2023.pdf", "Checksum": "6dcb4d13c42487367165294894c1f25b"}, "Scrapedate": "2026-04-09", "Num": ["P/1065/2023"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf Tribunal pénal 15.02.2024 P/1065/2023"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Tribunal pénal 15.02.2024 P/1065/2023"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra Tribunal pénal 15.02.2024 P/1065/2023"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf Tribunal pénal "}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Tribunal pénal "}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra Tribunal pénal "}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "CP.111; CP.123; LStup.19a"}], "ScrapyJob": "446973/35/2326", "Zeit UTC": "09.04.2026 01:23:15", "Checksum": "6c7c535669d85a4cd10d9528ce2da102", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Tribunal pénal 15.02.2024 P/1065/2023\nRegeste:\nCP.111; CP.123; LStup.19a\n\nL'examen de la chemise bleue ensanglantée de A______ a permis de constater plusieurs\ntraces rougeâtres dont la plus importante était localisée sur le bas du flanc droit de la\nchemise. La chemise présentait un dommage, rectiligne et légèrement obliqué et mesurant\n1.1 centimètre, au textile au niveau du bas du dos à droite. Les caractéristiques observées\npour ce dommage indiquaient qu'il s'agissait d'une coupure.\n\nL'examen du tee-shirt noir ensanglanté de A______ a permis de mettre en exergue\nplusieurs traces rougeâtres dont la plus importante était localisée sur le bas du flanc droit\ndu tee-shirt. Un dommage, rectiligne et légèrement oblique, de forme ovale et mesurant\nenviron 0.9 sur 0.4 centimètre, était présent au niveau du bas du dos à droite.\n\nP/1065/2023\n- 19 -\n\nLa localisation des différents dommages sur la veste, la chemise et le tee-shirt ainsi que\nleurs caractéristiques permettaient d'émettre l'hypothèse selon laquelle ils avaient été\ncréés lors d'un même coup porté à l'aide d'un objet tranchant qui avait été planté et qui\navait traversé ces différentes couches.\n\nEléments médicaux relatifs à A______\n\ni.a. A teneur du rapport d'expertise du CURML du 26 juin 2023, A______ a été\nexaminé le 15 janvier 2023 dès 04h05 au Service des urgences des HUG. L'expertisé a\nindiqué que, dans la nuit du 14 au 15 janvier 2023, alors qu'il se trouvait à proximité de\nl'AA_______ et fumait une cigarette, un homme qu'il ne connaissait pas l'avait poussé et\nlui avait asséné des coups de poing et de pied, le touchant un peu sur l'ensemble du corps,\nmais plus particulièrement au niveau du visage, du tronc et de la main droite. A______\navait essayé de se défendre, mais l'homme avait sorti un couteau (avec une lame lisse et\nlongue comme un stylo-bille, à bout pointu) et lui avait asséné un coup, avec ce couteau,\nau niveau du flanc droit, avant de le poursuivre, lorsqu'il avait tenté de prendre la fuite.\nEnsuite, A______ était tombé à terre, se blessant aux genoux. Avant les faits, A______\navait consommé deux bières et fumé un joint. Au cours de l'entretien avec le médecinlégiste, il s'était plaint de douleurs au flanc droit.\n\nSelon les rapports de renseignements contenus dans son dossier médical auprès des HUG,\nlors de l'évaluation initiale par les ambulanciers sur site, l'expertisé présentait une unique\nplaie au flanc droit, était hémodynamiquement stable et capable de marcher. Aux\nurgences, un bilan sanguin avait montré une baisse du taux d'hémoglobine de 142 à 126\ng/L en une heure et une éthanolémie à 16.4 mmol/L, soit 0.62 g/kg. Un bilan d'imagerie\npar CT-scanner abdominal avait dévoilé une plaie sous-cutanée à hauteur de la 11ème côte\ndroite avec franc saignement actif-intramusculaire dès le temps artériel, se majorant sur\nles temps ultérieurs, sans lésion viscérale. L'expertisé avait été pris en charge au bloc\nopératoire en urgence pour une laparotomie exploratrice, laquelle n'avait pas mis en\névidence de liquide libre intra-abdominal ni d'effraction du péritoine. La profondeur de\nla plaie (explorée au doigt) avait été estimée à 6 centimètres.\n\nL'examen médico-légal effectué le 15 janvier 2023 à 04h25 a mis en évidence les lésions\ntraumatiques suivantes pouvant entrer chronologiquement en lien avec les faits :\n\n- une plaie à berges nettes en forme de \"V\" au niveau du flanc droit, associée à un\nsaignement actif et à une importante tuméfaction locale ;\n- une ecchymose associée à une tuméfaction au dos de la main droite ;\n- des dermabrasions des genoux et du tiers proximal de la jambe gauche, associés à des\necchymoses ;\n- un érythème de la face interne du genou gauche.\n\nLe rapport d'imagerie forensique effectué par le CURML, établi sur la base du bilan\nd'imagerie effectué aux urgences des HUG, a mis en évidence une solution de continuité\n\nP/1065/2023\n- 20 -\n\ncutanée et sous-cutanée en région postéro-latérale du flanc droit, à hauteur de l'arc latéral\nde la 10ème côte droite, avec infiltration des tissus mous sous-jacents et emphysème souscutané et intramusculaire ainsi qu'une infiltration et saignement actif au sein du muscle\noblique droit, en regard de la 10ème côte, dès le temps artériel, se majorant sur les temps\nultérieurs, provenant probablement d'une artère intercostale. La trajectoire intracorporelle\nde la plaie allait de l'arrière vers l'avant, de la droite vers gauche et de haut en bas. La\nprofondeur minimale de la plaie constatée en région postéro-latérale du flanc droit était\nd'environ 3.9 centimètres, en réalisant une mesure de la plaie cutanée jusqu'au foyer\nd'hémorragie active constaté au sein du muscle oblique externe droit.\n\nEn conclusion, la plaie à bords nets constatée au niveau du flanc présentait les\ncaractéristiques d'une lésion provoquée par un tranchant et piquant, tel qu'un couteau,\ncomme exposé par la police et l'expertisé. La forme de cette plaie était indicatrice d'un\nmouvement du corps et/ou un mouvement intracorporel de l'objet au moment où la lésion\navait été provoquée. D'après les informations contenues dans le dossier médical, cette\nplaie mesurait environ 6 centimètres de profondeur et était limitée aux tissus mous de\nl'abdomen, sans effraction du péritoine et sans atteinte viscérale. En revanche, elle était\nresponsable d'une atteinte vasculaire (probablement une artère intercostale). Sur la base\ndes éléments radiologiques, cette plaie était orientée de l'arrière vers l'avant, de la droite\nvers la gauche et de haut en bas. Sa profondeur minimale était de 3.9 centimètres.\n\n"}