{"Signatur": "GE_TP_001", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2023-08-24", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_TP_001_P-10643-2021_2023-08-24.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/jtp/show/3280940?doc=", "Checksum": "9a40b2e526f987c9609928dac64e0e54"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_TP_001_P-10643-2021_2023-08-24.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/jtp/file/2023/0010/JTDP_001077_2023_P_10643_2021.pdf", "Checksum": "80a721be68acc89c4a432e98f83f7e7e"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/10643/2021"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf Tribunal pénal 24.08.2023 P/10643/2021"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Tribunal pénal 24.08.2023 P/10643/2021"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra Tribunal pénal 24.08.2023 P/10643/2021"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf Tribunal pénal "}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Tribunal pénal "}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra Tribunal pénal "}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "CP.123; CP.123; CP.126; CP.126; CP.126; CP.181; CP.177; CP.219"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "08.01.2026 22:56:57", "Checksum": "f01c4c44d0f7e8b8335035c2f8110895", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Tribunal pénal 24.08.2023 P/10643/2021\nRegeste:\nCP.123; CP.123; CP.126; CP.126; CP.126; CP.181; CP.177; CP.219\n\nElle ne s'était pas adressée plus tôt à la police car elle n'avait pas su qu'elle pouvait le\nfaire. Elle voulait divorcer et retourner dans leur appartement avec ses quatre enfants.\n\nb. Le 19 mai 2021 devant la police, X______ a expliqué sa situation familiale, précisant\nqu'avant leur mariage, en 2014, il n'avait eu que très peu de contact avec sa future épouse.\nLa situation avait toujours été compliquée, car A______ ne parlait pas la langue, ne savait\npas écrire et avait de la peine à s'intégrer en Suisse. Celle-ci avait eu des problèmes de\nsanté depuis 2015 et plusieurs démarches avaient été mises en place auprès du Service de\nprotection des mineurs (ci-après : SPMi), du \"SCUI\" (sic) ainsi que des guidances\ninfantiles. Depuis 2018, A______ avait demandé le divorce et il l'avait rendue attentive\nau fait que cela allait être difficile avec les enfants, vu son état de santé. Lui-même avait\n\nP/10643/2021\n-6-\n\ntoujours gardé les enfants et avait toujours été attentif à leur santé. Trois mois plus tôt,\nson épouse était partie avec les enfants, alors qu'il n'était pas à la maison. Il avait appris\nqu'elle se trouvait auprès d'une famille d'amis soudanais, chez qui il s'était rendu. Comme\npersonne ne répondait, il avait fait appel à la police. Il avait alors été décidé que les enfants\npassent la nuit dans cette maison et qu'ils soient ensuite pris en charge par le SPMi. Après\ntrois ou quatre jours, le SPMi avait décidé de lui laisser la garde d'J______ et de K______,\nde placer C______ en foyer et de laisser la petite L______ avec sa maman. Il n'avait\njamais tapé ses enfants, ni sa femme. Il souhaitait avoir la garde de leurs trois premiers\nenfants et que L______ soit gardée par sa mère.\n\nC______ n'avait jamais été blessé, mais celui-ci était souvent tombé à l'école, alors qu'il\nfaisait du vélo ou glissait sur la boue. Il avait eu des cicatrices au front et au genou, mais\nelles n'avaient pas été graves et n'étaient plus visibles. Ces épisodes avaient été\nmentionnés dans son carnet d'élève. C______ était un garçon qui présentait un retard\nmental, qui était agité et sautait partout, sans faire attention à son environnement.\nLorsqu'il était absent, la situation entre C______ et sa maman était compliquée. Il arrivait\nsouvent que C______ se bagarre avec sa maman en voulant rigoler. Mais lui était assez\nstrict avec l'éducation et n'aimait pas ce genre de comportement. Il essayait alors de\ncalmer la situation en jouant avec C______ ou en lui montrant des livres. Il savait que sa\nfemme l'accusait depuis deux ans de frapper C______, mais cela était faux. Il ne l'avait\njamais tapé et l'incident du briquet n'avait jamais existé.\n\nIl n'avait jamais pincé J______ et K______.\n\nA une occasion, A______ s'était placée derrière la porte pour que, au moment où il allait\nouvrir, il la heurte et lui fasse mal. Elle avait ensuite fait mine d'être blessée. Il ne l'avait\njamais frappée avec un câble de recharge de téléphone, mais il avait jeté à la poubelle le\nlong câble qu'A______ utilisait tout le temps, car celui-ci pouvait être dangereux pour les\nenfants. Trois ou quatre chaises d'enfants devaient régulièrement être déplacées entre la\ncuisine et le salon. Sa femme faisait exprès de laisser son pied lorsqu'il déplaçait des\nchaises. Il était possible qu'il ait touchée une fois son pied avec une chaise, mais il n'en\navait jamais poussé une sur elle et celle-ci n'avait jamais été blessée. Il ne l'avait jamais\ninsultée. En 2018, il lui était arrivé de lui dire qu'elle ne connaissait rien du tout, car elle\nne connaissait pas l'alphabet et parlait de choses qui n'existaient pas. Il n'y avait pas de\nviolences au sein de leur famille. En revanche, sa femme était sujette à des malaises, lors\ndesquels elle tombait au sol. Il avait dû lui prodiguer des massages cardiaques et du\nbouche-à-bouche à plusieurs reprises, après quoi celle-ci allait mieux. Il n'y avait jamais\neu d'intervention médicale après ces situations. Son épouse était prise en charge par un\nspécialiste.\n\nc. Selon le courrier du SPMi du 15 septembre 2021, A______ avait souhaité se séparer\nd'X______ suite à leurs différents conflits parentaux. Il était impossible pour chacun des\nparents de rester seul avec la fratrie complète, au vu des particularités de chacun.\n\nP/10643/2021\n-7-\n\nA______ avait été placée avec à la MAISON H______ avec L______ et C______ et\nX______ est resté au domicile familial avec J______ et K______. L'équipe éducative de\nla MAISON H______ avait observé qu'il était très difficile pour la mère de subvenir\nadéquatement aux besoins de ses deux enfants et que C______ se mettait en danger, sans\nque la mère n'arrive à réagir. Il était urgent d'intervenir et comme A______ refusait que\nC______ retourne au domicile familial, celui-ci avait été placé au foyer LES G______,\nafin qu'il bénéficie d'une prise en charge et d'un cadre adapté à ses besoins. Depuis lors,\nC______ avait bien évolué et A______ interagissait de manière plus adéquate avec son\nfils lors de ses droits de visite.\n\n"}