Me T______, conseil de B______, ne s'oppose pas au prononcé d'un verdict de
culpabilité du chef d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de
discernement ou de résistance pour les faits visés sous chiffre 1.1 de l'acte d'accusation.
Elle conclut à l'acquittement de son client pour les faits visés sous chiffre 1.2 de l'acte
d'accusation. Son mandant accueille favorablement les conclusions civiles de la partie
plaignante. Elle conclut au prononcé d'une peine privative de liberté compatible avec
l'octroi du sursis complet.

***

EN FAIT