1 CP vise non seulement la création d'un titre faux ou la falsification
d'un titre (faux matériel), mais aussi l'établissement d'un titre mensonger (faux
intellectuel).
Dans le cas de faux matériels, la conception restrictive de la jurisprudence en
matière de faux intellectuels dans les titres n'est pas applicable (arrêt du Tribunal
fédéral 6B_223/2012 du 14 décembre 2012 consid. 2.3 et les références citées).
Il y a création d'un titre faux (matériel) lorsque l'auteur fabrique un titre dont l'auteur
réel ne coïncide pas avec l'auteur apparent (arrêt du Tribunal
fédéral 6S.39/2003 consid.