Le prévenu ne prétendant pas qu'il aurait reçu des assurances erronées quant à la licéité de ces vidéos, il ne peut pas se prévaloir d'une erreur de droit. Au contraire, alors qu’il admet s'être renseigné sur le caractère illicite des vidéos – son attention ayant été attirée par un ami – il a néanmoins pris la décision de conserver la vidéo en connaissance de cause et n'a pas effacé les messages contenant les fichiers.