Selon l'art. 174 ch. 1 CP, celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura,
en s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une
conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa
considération, celui qui aura propagé de telles accusations ou de tels soupçons, alors qu'il
en connaissait l'inanité, sera, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans
au plus ou d'une peine pécuniaire.
Cette disposition protège la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire de se
comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions
généralement reçues.