2 et 3 CP, l'inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve
que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait
des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies. En revanche, l'inculpé ne sera
pas admis à faire ces preuves et il sera punissable si ses allégations ont été articulées ou
propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans
le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la
vie de famille.
L'auteur d'une atteinte à l'honneur doit se voir refuser le droit d'apporter des preuves