{"Signatur": "GE_TP_001", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2017-09-05", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_TP_001_P-10368-2015_2017-09-05.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/jtp/show/2124552?doc=", "Checksum": "32db255536b11f0b5c1ca69cfd88e88a"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_TP_001_P-10368-2015_2017-09-05.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/jtp/file/2017/0001/JTCO_000105_2017_P_10368_2015.pdf", "Checksum": "46e78f8ceb77664d3c8795d5e35978de"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/10368/2015"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf Tribunal pénal 05.09.2017 P/10368/2015"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Tribunal pénal 05.09.2017 P/10368/2015"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra Tribunal pénal 05.09.2017 P/10368/2015"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf Tribunal pénal "}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Tribunal pénal "}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra Tribunal pénal "}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "CP.112 CP"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "09.01.2026 00:42:16", "Checksum": "8865a2a99a8082925079675a7fa1e3c4", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Tribunal pénal 05.09.2017 P/10368/2015\nRegeste:\nCP.112 CP\n\nD'après le certificat médical établi le 5 juillet 2017 par le Dr Y______, médecin adjoint\nresponsable d'unité aux HUG, le membre supérieur gauche de A______ présentait une\nparésie dans le territoire du nerf cubital, correspondant à une atteinte à l'intégrité de 2%.\nSon membre supérieur droit présentait une atteinte à la mobilité du coude, une perte de\nla pronosupination de l'avant-bras et un trouble complexe au niveau de la main droite,\ncorrespondant à une atteinte à l'intégrité globale de 45%. Il n'y avait pas d'atteinte à\nl'intégrité à retenir pour le membre inférieur droit, et le membre inférieur gauche\nprésentait une atteinte évaluée entre 20% et 30% en raison d'une parésie à l'extension de\nl'avant-pied et une parésie à l'inversion et à l'éversion. Il était encore précisé que\nA______ se déplaçait avec une canne en-dehors de son domicile.\nA teneur du certificat médical établi le 11 juillet 2017 par le Dr Z______, médecin chef\nde clinique aux HUG, A______ s'était déplacée en fauteuil roulant jusqu'en septembre\n2016, elle boitait toujours et la prise des transports publics n'était pas sans risque. Une\nphysiothérapie au long cours était indiquée. L'atteinte de la motricité de la main droite\nrendait l'écriture difficile en raison de crampes et de la fatigabilité des muscles. Sur le\nplan psychique, elle avait présenté des symptômes d'anxiété et des troubles du sommeil\npost-traumatiques. Elle lui avait fait part d'une souffrance psychologique en lien direct\navec ses séquelles, les handicaps qui en découlaient et le regard des autres. Les atteintes\nesthétiques étaient réellement importantes, au vu des multiples cicatrices lésionnelles et\nchirurgicales et des déformations touchant ses quatre membres, son tronc, sa sphère\nintime et sa façon de se mouvoir.\nLe Dr AA______, médecin chef de clinique aux HUG, a attesté le 4 août 2017 qu'un\nretour au sport, tel le fitness ou la danse, que A______ pratiquait avant les faits, n'était\npas encore envisageable en raison des séquelles aux membres inférieurs. Les cicatrices\nsur les membres inférieurs, en particulier sur la jambe gauche, étaient dérangeantes,\nmais la seule chirurgie envisagée à court terme était une résection de l'exostose au\nniveau de la cuisse gauche, laquelle présentait une gêne mécanique.\nC. A l'audience de jugement, le Tribunal a procédé à l'audition du prévenu, de\nA______ et d'un témoin.\na. F______ a confirmé qu'il ne niait pas avoir commis les faits reprochés mais qu'il\nignorait pour quel motif il l'avait fait. Il n'avait pas soupçonné qu'il puisse agir ainsi et\nne savait pas ce qu'il lui était arrivé. Il a répété qu'il n'avait rien à reprocher à sa nièce et\nqu'il n'avait aucun ressentiment à son égard, qualifiant leur cohabitation de « normale ».\nIl se sentait surveillé mais ne comprenait pas pourquoi il avait rejeté cela sur sa nièce. Il\navait eu « un grave problème » et s'était senti « cerné de partout », sans toutefois\npouvoir comprendre le mécanisme qui l'avait fait s'en prendre à sa nièce de cette\nmanière. Cela le dérangeait de ne pas trouver d'explications à ses agissements et il se\ndemandait notamment si un acte de ce genre pouvait se reproduire, mais il estimait que\ncela n'était pas possible vu le traitement qu'il avait suivi à Curabilis.\nLe jour des faits, il avait fait des démarches auprès du TPAE afin de consulter son\ndossier, car il était né hors mariage et voulait obtenir des détails, mais n'avait pas pu y\naccéder. Il s'était ensuite rendu à la Cour de justice afin d'obtenir un certificat de travail\ntrès ancien, avant de rentrer chez lui. Il ne se souvenait plus de rien entre cet instant et le\n\nP/10368/2015\n- 19 -\n\n"}