{"Signatur": "GE_TP_001", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2017-09-05", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_TP_001_P-10368-2015_2017-09-05.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/jtp/show/2124552?doc=", "Checksum": "32db255536b11f0b5c1ca69cfd88e88a"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_TP_001_P-10368-2015_2017-09-05.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/jtp/file/2017/0001/JTCO_000105_2017_P_10368_2015.pdf", "Checksum": "46e78f8ceb77664d3c8795d5e35978de"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/10368/2015"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf Tribunal pénal 05.09.2017 P/10368/2015"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Tribunal pénal 05.09.2017 P/10368/2015"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra Tribunal pénal 05.09.2017 P/10368/2015"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf Tribunal pénal "}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Tribunal pénal "}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra Tribunal pénal "}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "CP.112 CP"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "09.01.2026 00:42:16", "Checksum": "8865a2a99a8082925079675a7fa1e3c4", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Tribunal pénal 05.09.2017 P/10368/2015\nRegeste:\nCP.112 CP\n\ndirectement en lien avec son état pathologique, mais il avait eu des doutes sur son\nopportunité et avait hésité avant de s'y résoudre. Le délire ne semblait pas avoir envahi\nl'ensemble de son champ de conscience, laissant persister des capacités cognitives\nnormales et des capacités relationnelles localement et partiellement adaptées.\nToutefois, la description que faisait A______ de son oncle laissait apparaître des\néléments plus défavorables, se rapprochant davantage d'une description de personnalité\net de caractère que d'un état psychotique délirant. Ces éléments n'étaient pas\nincompatibles avec le diagnostic d'un état de fond délirant paranoïaque sur une structure\npsychotique, mais étaient nettement en faveur d'aménagements de personnalité de\ncaractère narcissique. Ils s'imposaient moins à F______ qu'une conviction délirante,\npermettaient davantage de discussion avec lui-même et démontraient l'existence d'un\nélément érotomaniaque et d'une dimension agressive de jalousie vis-à-vis de sa nièce.\nEn conclusion, il avait eu la capacité de délibérer avec lui-même et d'apprécier le\ncaractère illicite de son acte au moment d'agir, mais ne possédait pas pleinement la\nfaculté de se déterminer d'après cette appréciation. Sa responsabilité était ainsi\nfortement restreinte.\nS'agissant du risque de récidive, il y avait peu de chances que F______ retrouve une\ntelle intensité dans une nouvelle relation. En outre, le passage à l'acte avait en quelque\nsorte « déchargé » des pulsions accumulées depuis des décennies, et il était à espérer\nqu'elles ne régénèrent pas jusqu'à la récidive. Il était toutefois trop tôt pour émettre un\npronostic à long terme et un nouvel acte criminel ne pouvait être exclu en l'absence du\ntraitement et du suivi nécessaires. Un traitement médical et des soins institutionnels,\npuis ambulatoires, étaient susceptibles de diminuer le risque de récidive. L'exécution\nd'une peine privative de liberté était compatible avec ce traitement, auquel il disait être\nprêt à se soumettre, et il n'y avait pas de raison de craindre que le traitement\ninstitutionnel soit voué à l'échec.\nL'amnésie alléguée par F______ dès sa deuxième audience au Ministère public pouvait\nêtre expliquée par sa maladie psychique, mais sa stratégie de défense restait délibérée et\norientée vers la sauvegarde de ses intérêts. Une amnésie neurologique n'était pas\npossible entre le moment de la rédaction du courrier du 10 juillet 2015 et les audiences\nsubséquentes. En tout état de cause, une amnésie réelle ou simulée ne renforçait pas sa\nresponsabilité au moment des faits, mais étayait les options retenues pour écarter\nl'irresponsabilité. Rien ne permettait d'affirmer que sa capacité de discernement était\naltérée au moment de la rédaction du courrier du 10 juillet 2015, lequel ne s'inscrivait\npas dans une volonté de tromper mais restait utilitaire.\ni.c. Sur demande du Ministère public, les Drs W______ et X______ ont complété\nleur expertise après avoir pris connaissance du dossier de F______ à Curabilis, où il\navait séjourné du 30 mai au 12 octobre 2015.\nIl ressortait de ce dossier, qui corroborait les constatations et conclusions de leur\nexpertise principale, que F______ avait reconnu avoir été capable de délibérer avec luimême, évoquant une sorte de choix ordalique qui l'aurait empêché de tirer sur A______\nsi la police était intervenue en temps utile. En d'autres termes, même sous l'empire d'un\n\nP/10368/2015\n- 16 -\n\n"}