{"Signatur": "GE_TP_001", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2023-05-03", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_TP_001_P-10168-2020_2023-05-03.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/jtp/show/3261468?doc=", "Checksum": "9df4233756c35c3b8cd8a90bbc5a9b30"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_TP_001_P-10168-2020_2023-05-03.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/jtp/file/2023/0004/JTDP_000498_2023_P_10168_2020.pdf", "Checksum": "20ef8ea7e16e94b9b3d7a41c94da690b"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/10168/2020"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf Tribunal pénal 03.05.2023 P/10168/2020"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Tribunal pénal 03.05.2023 P/10168/2020"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra Tribunal pénal 03.05.2023 P/10168/2020"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf Tribunal pénal "}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Tribunal pénal "}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra Tribunal pénal "}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "CP.177; CP.126"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "08.01.2026 22:56:37", "Checksum": "4a88520063c73315645e9ce0f99eba66", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Tribunal pénal 03.05.2023 P/10168/2020\nRegeste:\nCP.177; CP.126\n\nC______ a indiqué dans un deuxième temps avoir vu X______ frapper sa fille. Il avait\npar ailleurs envoyé une vidéo au SPMi, dans laquelle X______ avait donné une gifle sur\nle bras de A______, âgée de 3 ans. Cela s'était produit plus d'une fois, mais pas\nbeaucoup. Il a finalement indiqué que A______ n'avait jamais été témoin de violence\nconjugale, car X______ l'envoyait dans sa chambre.\n\nP/10168/2020\n-6-\n\nLorsque A______ était âgée d'un an, X______ l'avait appelé, alors qu'il était au travail,\npour lui dire de rentrer car elle avait été appelée pour aller travailler. Cette dernière avait\nlaissé sa fille toute seule. A______ n'était pas gardée par une tierce personne.\n\nh. Divers témoins ont été entendus par-devant le Ministère public:\n\nh.a. F______, curatrice de A______ depuis le mois de juillet 2020, a déclaré que le\nSPMi était inquiet de la situation et de voir comment X______ prenait en charge son\nenfant. A______ disait qu'elle subissait des violences tant psychologiques que\nphysiques de la part de sa mère. F______ a rencontré la mineure, laquelle allait\n\"beaucoup mieux\" depuis ces quelques mois où elle ne résidait plus avec sa mère. A\nl'école, elle faisait des progrès et elle était plus sereine et moins agitée. Par ailleurs,\nA______ avait effectivement verbalisé le fait de recevoir des coups. Elle ne se souvenait\nplus quels termes avaient été employés et n'avait pas aperçu de marque physique.\n\nh.b. G______, responsable de l'école spécialisée dans laquelle A______ était scolarisée,\na indiqué, le 27 septembre 2021, que la mineure avait intégré l'école à la rentrée de\nl'année scolaire 2019-2020. Elle présentait des difficultés d'apprentissage, de\nmémorisation et de concentration ainsi qu'avec ses pairs.\n\nA______ avait dit que sa mère ne voulait pas qu'elle joue avec des garçons, qu'elle sorte\nou qu'elle fasse du vélo. Parfois, l'enfant pleurait en disant qu'elle voulait sortir ou allez\nchez une copine, ce qu'elle n'avait pas le droit de faire. X______ n'avait pas voulu que\nsa fille parte en camp avec l'école, ce que cette dernière avait vécu comme une injustice.\nEn substance, il y avait beaucoup d'interdits et A______ ne pouvait vivre \"des choses de\nson âge\". L'enfant était triste et avait des crises de pleurs. La situation familiale avait\nchangé en 2020, suite à la clause péril. Depuis lors, A______ était plus sereine, moins\ndans les pleurs, plus rassurée et stable.\n\nh.c. H______, psychologue de A______ depuis le mois de février 2019 au sein de\nl'Office médico-pédagogique, a indiqué, en date du 27 septembre 2021, qu'il y avait de\nla discontinuité dans le suivi. En effet, entre les mois de février et décembre 2019,\nA______ manquait un rendez-vous sur quatre. Entre le mois de décembre 2019 et\nfévrier 2020, le suivi avait été interrompu. Depuis le mois de juin 2020, A______\nrevenait à la consultation de manière régulière.\n\nAu début, soit durant les séances au mois de décembre 2019, la mineure faisait part de\nconflits à la maison et qu'il y avait beaucoup de bruits. X______ utilisait de gros mots,\nce qui dérangeait A______. Lors de la dernière séance avant l'interruption, cette\ndernière avait dit que sa mère la tapait et elle avait mimé des petites tapes sur les mains.\nLorsque l'enfant était revenue au mois de juin 2020, elle avait changé et évolué.\n\nh.d. E______ a indiqué au Ministère public, le 24 janvier 2022, que A______ lui avait\nfait part de violences que X______ exerçait sur elle. Elle ne se souvenait plus des\n\nP/10168/2020\n-7-\n\ntermes employés par l'enfant, mais elle a confirmé le contenu de la clause péril. Elle\nn'avait pas constaté de marque sur A______.\n\nDe la procédure par-devant le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant\n\ni.a. Par courrier du 18 mai 2020 au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant\n(TPAE), E______, première curatrice de A______ au sein du SPMi, a confirmé la\nteneur de sa dénonciation du 8 mai 2020. Il apparait en outre que le SPMi avait appris\nque X______ laissait sa fille seule à la maison durant 3 heures le matin et 3 heures le\nsoir, tous les jours, lorsqu'elle partait au travail. Depuis lors, X______ avait engagé une\npersonne pour garder sa fille à la maison. Enfin, depuis le placement à l'hôtel suite à la\nclause péril, A______ se portait bien et se disait enchantée d'être avec son père, refusant\nde voir sa mère pour l'instant.\n\ni.b. Lors d'une audience en date du 16 juin 2020, E______ a confirmé la teneur du\ncourrier du 18 mai 2020.\n\nj.a. A______ a fait l'objet d'une expertise pédopsychiatrique, diligentée par les Dresses\nI______ et J______. Selon le rapport du 1er octobre 2021, A______ avait spontanément\nrapporté aux expertes que sa mère la tapait et l'insultait depuis ses 4 ans. Lorsque son\npère le lui avait raconté au début, elle n'y croyait pas, mais il lui avait montré des vidéos\nde violence, ce qui l'avait convaincue.\n\nEn outre, il ressort de l'expertise que E______ avait visionné les vidéos prises par\nC______, lesquelles témoignaient de la maltraitance de X______ sur A______. Selon\nl'ancienne curatrice du SPMi, il s'agirait plutôt de brusquerie que de violence, X______\npouvant parfois vouloir habiller sa fille très rapidement, la pousser pour qu'elle fasse\nvite ou la prendre fort par le bras.\n\nj.b. Lors de l'audience tenue devant le TPAE le 7 décembre 2021, les expertes ont\nconfirmé la teneur et les conclusions de leur rapport du 1er octobre 2021.\n\n"}