La calomnie constitue une forme qualifiée de diffamation (art. 173 CP). En sus de remplir
les éléments constitutifs de la diffamation, l’auteur sait que ce qu’il allègue est faux
(DUPUIS et al., Code pénal - Petit commentaire, 2ème éd., Bâle 2017, N 1 ad art. 174
CP).

P/10085/2021
- 10 -