éléments à la procédure et retient dès lors que les faits en cause, tels qu'ils résultent de
l'acte d'accusation, sont établis, nonobstant les dénégations du prévenu.
Il sera ainsi retenu que le prévenu a fait subir à la plaignante des actes d'ordre sexuel,
notamment en lui pelotant les seins et glissant l'une de ses mains au niveau la culotte de
celle-ci, avant de lui toucher les parties intimes, et une pénétration vaginale avec son
pénis.
Le Tribunal a acquis la conviction que la plaignante n'a pas souhaité les actes sexuels
décrits dans l'acte d'accusation, qu'elle n'y a pas consenti et encore moins de manière
expresse tel que soutenu par le prévenu.