{"Signatur": "GE_TP_001", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2026-01-19", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_TP_001_P-10048-2021_2026-01-19.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/jtp/show/3456343?doc=", "Checksum": "05949a03070f08069624caa7dfbe9827"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_TP_001_P-10048-2021_2026-01-19.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/jtp/file/2026/0000/JTDP_000070_2026_P_10048_2021.pdf", "Checksum": "7f9a8f86037e01cd81ff2690dc1fd26c"}, "Scrapedate": "2026-04-09", "Num": ["P/10048/2021"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf Tribunal pénal 19.01.2026 P/10048/2021"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Tribunal pénal 19.01.2026 P/10048/2021"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra Tribunal pénal 19.01.2026 P/10048/2021"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf Tribunal pénal "}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Tribunal pénal "}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra Tribunal pénal "}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "CP.190; CP.186"}], "ScrapyJob": "446973/35/2326", "Zeit UTC": "09.04.2026 01:54:10", "Checksum": "7a51a1a4a45fdcad751a9f78ff694509", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Tribunal pénal 19.01.2026 P/10048/2021\nRegeste:\nCP.190; CP.186\n\nmessages et ont convenu d'un second rendez-vous, lequel a eu lieu le 29 ou le 30 décembre\n2020, vu les explications des parties et des messages échangés entre Q______ et la\nplaignante. En raison des restrictions liées au COVID, ils ont convenu de se retrouver\nchez A______, celle-ci ayant préalablement mentionné à D______ qu'ils seraient seuls.\nLors de ce rendez-vous, après avoir cuisiné et mangé ensemble, D______ a commencé à\nembrasser A______ et ils se sont déshabillés, dans la cuisine, puis se sont déplacés au\nsalon, plus précisément sur un matelas posé au sol, où ils ont entretenu une relation\nsexuelle non protégée, ayant duré environ cinq à dix minutes, au cours de laquelle\nD______ a pénétré vaginalement A______ puis a éjaculé en elle.\nLes déclarations des parties sont irréconciliables sur l'état de D______, à savoir si celuici avait préalablement consommé du cannabis, et si la relation sexuelle entretenue était\nconsentie, A______ ayant indiqué que D______ l'avait plaquée contre le frigo et avait\ncommencé à l'embrasser et à la déshabiller, alors qu'elle lui avait dit \"non\" à de\nnombreuses reprises et qu'elle avait tenté de le repousser physiquement, puis qu'elle avait\neu peur, notamment en raison du comportement bizarre du prévenu et de sa supériorité\nphysique. Elle s'était laissée faire, se rendant ainsi au salon et en se positionnant sur le\nmatelas, avant que D______ la pénètre vaginalement.\nPour sa part, ce dernier a soutenu que leur rapprochement physique avait commencé\nnaturellement en raison d'un feeling et d'une envie mutuels, et qu’après un échange de\nbaisers qu’elle avait explicitement apprécié, l'acte sexuel avait été entièrement consenti.\nCela étant, les faits décrits dans l'acte d'accusation se sont déroulés à huis clos et sans\ntémoin. En présence d'un cas de déclarations contre déclarations, il y a lieu d'apprécier et\nde confronter la crédibilité de chacun des récits à la lumière de leur constance et cohérence\ninternes ainsi qu'à l'aune des éléments matériels figurant au dossier.\nLa partie plaignante a livré des déclarations cohérentes, constantes et détaillées. Elle n'a\nen particulier pas varié sur les éléments essentiels, le déroulement des faits, la nature des\nactes sexuels et a, de manière continue, déclaré avoir dit \"non\" à plusieurs reprises au\nprévenu et avoir tenté de le repousser. Elle a spontanément tenu des déclarations allant en\nsa défaveur, à savoir qu'elle était \"mécaniquement\" sensible et qu'elle avait apprécié les\nbaisers dans le cou que lui a fait le prévenu, même si elle était dégoutée de cela, mais\naussi que, même si elle avait préalablement indiqué au prévenu qu'ils ne se passeraient\nrien entre eux, elle n'était pas fermée, suivant le déroulement de la soirée, à entretenir une\nrelation sexuelle avec lui. Il s’agit d’éléments allant en faveur de sa crédibilité.\nLa plaignante est, en outre, demeurée nuancée dans ses propos, sans volonté d’accabler\ninutilement le prévenu, relatant notamment qu'il n'avait pas été violent physiquement.\nElle a fait part de sentiments au moment des faits, notamment qu’elle se sentait vide, et\nlivré un récit empreint d'émotions devant la police, le Ministère public et perceptible aux\ndébats, qui semblait authentique. De manière générale, la plaignante apparaît sincère.\nLe contexte du dévoilement par la plaignante semble également plausible, dès lors qu'elle\na déclaré avoir immédiatement bloqué le prévenu sur WhatsApp et sur Tinder, puis tenté\nd'oublier cet épisode, dès lors qu'elle avait l'impression qu'elle ne pouvait pas se confier\n\nP/10048/2021\n- 46 -\n\n"}