Le prononcé d'un retrait de permis de
six mois, apparaissait inutilement excessif et sévère et violait le principe de la
proportionnalité.
Il a joint des pièces, notamment la documentation relative au conflit entre
l’Azerbaïdjan et l’Arménie.
13. Le 28 mai 2024, l’OCV a transmis son dossier au tribunal accompagné de ses
observations. Il a conclu au rejet du recours.
Objectivement et sans égard aux circonstances concrètes, les dépassements de
vitesse reprochés constituaient des infractions graves à la LCR, ce de manière.