Les locaux à usage sensible au bruit sont notamment les pièces des
habitations, à l’exclusion des cuisines sans partie habitable, des locaux sanitaires et
des réduits.
Selon l’art. 7 al. 1 OPB, les émissions de bruit d’une nouvelle installation fixe seront
limitées conformément aux dispositions de l’autorité d’exécution : dans la mesure
où cela est réalisable sur le plan de la technique et de l’exploitation et
économiquement supportable, et (let. a) de telle façon que les immissions de bruit
dues exclusivement à l’installation en cause ne dépassent pas les valeurs de
planification (let. b).