Il s’était pour le surplus écarté du
minimum légal applicable de douze mois, en raison de l'importance du taux d'alcool
relevé à l'éthylomètre, soit 0.98 mg/l d'air expiré, représentant plus du double de la
limite des 0,40 mg/l d'air expiré. Bien que, ce faisant, il n’avait pas mésusé de son
pouvoir d'appréciation, il ne serait pas opposé à réduire d'un mois la durée fixée,
soit treize mois au lieu de quatorze, si le recourant participait à un cours dispensé
par le Bureau de prévention des accidents (BPA), dont un formulaire était joint en
annexe.